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Aucadastre

Rempart Bellevue, Senlis

Numéros de la voie9
Parcelle
AI 91
Contenance
733 m²
Zone d'urbanisme
U
Bâtiment
2,3 m

Identifiant 60612000AI0091Feuille 000 AI 01Échelle 1:500Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
71 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
57,7 m
Pente du terrain
6,4 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 290 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 369 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U du PLU Senlis, en vigueur depuis le 16/07/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique29

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Pavillon Saint-Martin
  • Hôtel des Trois Pots
  • Hôtel Dieu (ancien)
  • Enceinte gallo-romaine
  • Couvent de la Présentation
  • Hôtel du Flamand
  • Hôtel de Rasse
  • Tour d'enceinte du Moyen Age
  • Hôtel du Haubergier
  • Couvent des Carmes
  • Hôtel rue Bellon
  • Poterne
  • Poste aux chevaux (ancienne)
  • Hôtel de Ville
  • Eglise Saint-Frambourg
  • Maison
  • Château royal (ancien), prieuré Saint-Maurice et mur gallo romain
  • SPR de Senlis
  • Cathédrale (ancienne) et son chapître
  • Eglise Saint-Aignan (restes)
  • Hôpital de la Charité (ancien)
  • Abbaye Saint-Vincent (ancienne)
  • Porte de Meaux
  • Hôtel de la Chancellerie
  • Séminaire (ancien)
  • Hôtel de Vermandois (ancien)
  • Evêché (ancien)
  • Eglise Saint-Pierre
  • VALLEE DE LA NONETTE

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/01/2026Permis de construire06061225T002135 Rempart BellevueAI 338, AI 3391 logement, 233 m²1 748 m²autoriséREMPSENS
17/05/2024Permis de construire06061224T000635 Rempart BellevueAI 338, AI 3391 logement, 233 m²1 748 m²autoriséparticulier
07/04/2023Permis d'aménager06061222T000535 Rempart BellevueAI 661 748 m²autoriséSELARL CABINET ANDRE

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 269 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 13 Rempart Bellevue 60300 Senlis54 m²DD
maison, 7 Rempart Bellevue 60300 Senlis137,3 m²1948DD
maison, 35 Rempart Bellevue 60300 Senlis163,3 m²EE
maison, 25 Rempart Bellevue 60300 Senlis95,4 m²FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 25/03/2001
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués11 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Lycée Saint-Vincentprivé

Entreprises domiciliées à 200 m219

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.