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Aucadastre

Impasse des Bosquets, Sévérac

Numéros de la voie15
Parcelle
ZT 572
Contenance
1 260 m²
Zone d'urbanisme
Ub
Zone urbaine à vocation d'habitat
Bâtiment
4,5 m

Identifiant 44196000ZT0572Feuille 000 ZT 01Échelle 1:2000Édition 7

Connaître le propriétaire

50 m
69 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
37,8 m
Pente du terrain
3,7 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 641 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 511 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, zone urbaine à vocation d'habitat, du PLU Severac, en vigueur depuis le 30/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/11/2023Permis de construire04419623F001412 Impasse des BosquetsZT 5621 logement, 86 m²677 m²autoriséparticulier
20/11/2023Permis de construire04419623F001617 Impasse des BosquetsZT 5631 logement, 76 m²525 m²commencéparticulier
24/07/2023Permis de construire04419623F001011 Impasse des BosquetsZT 5661 logement, 83 m²commencéparticulier
23/02/2022Permis de construire04419622F000314 Impasse des BosquetsZT 5631 logement, 127 m²autoriséparticulier
15/02/2022Permis de construire04419621F10269 Impasse des BosquetsZT 5671 logement, 104 m²autoriséparticulier
15/02/2022Permis de construire04419622F00017 Impasse des BosquetsZT 5681 logement, 93 m²terminéparticulier
14/02/2022Permis de construire04419621F103415 Impasse des BosquetsZT 5711 logement, 119 m²606 m²commencéROLAND IMMOBILIER
14/02/2022Permis de construire04419621F10356 Impasse des BosquetsZT 5591 logement, 92 m²terminéparticulier
Afficher les 4 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/02/2022Permis de construire04419621F103810 Impasse des BosquetsZT 5611 logement, 66 m²591 m²terminéparticulier
14/02/2022Permis de construire04419621F103913 Impasse des BosquetsZT 5651 logement, 107 m²terminéparticulier
14/02/2022Permis de construire04419621F10405 Impasse des BosquetsZT 5691 logement, 71 m²596 m²terminéparticulier
14/02/2022Permis de construire04419621F104211 Impasse des BosquetsZT 5661 logement, 104 m²annuléparticulier

12 autorisations rattachées à cette voie sur les 134 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 12 Impasse des Bosquets 44530 Sévérac86,5 m²AA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire publique La Garennepublic

Entreprises domiciliées à 200 m6

Les 1 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.