Permis de construire de Sornéville

30 autorisations d'urbanisme délivrées de Sornéville entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 22
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 17; sur les cinq dernières années

Les autorisations30

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/07/2026	Permis de démolir0545102600001	Rue des Resaillieux	AB 88	—	220 m²	autorisé	COMMUNE DE SORNEVILLE

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/07/2024	Permis de démolir05451024N0001	Le Grand Paturaille / Chemin Communal	D 476	—	115 m²	autorisé	COMMUNE DE SORNEVILLE

20237 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2023	Permis de construire05451023N0007	Rue Resaillieux	AB 175	1 logement, 144 m²	793 m²	terminé	particulier
01/08/2023	Permis de construire05451023N0006	15 Rue des Resaillieux	AB 168	1 logement, 121 m²	931 m²	commencé	particulier
23/06/2023	Permis de construire05451023N0005	14 Route de Moncel	AB 54, AB 55, AB 56	5 logements, 62 m²	1 015 m²	autorisé	particulier
27/04/2023	Permis de construire05451023N0001	Route de Moncel	AB 16, AB 161, AB 183	1 logement, 104 m²	1 071 m²	autorisé	particulier
27/04/2023	Permis de construire05451023N0002	Route de Moncel	AB 16, AB 161, AB 183	1 logement, 90 m²	1 071 m²	autorisé	particulier
27/04/2023	Permis de construire05451023N0003	Route de Moncel	AB 16, AB 161, AB 183	1 logement, 90 m²	1 071 m²	autorisé	particulier
27/04/2023	Permis de construire05451023N0004	Route de Moncel	AB 16, AB 161, AB 183	1 logement, 117 m²	1 071 m²	autorisé	particulier

20228 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/10/2022	Permis de démolir05451022N0001	3 Rue de la Fagatte	AB 129	—	1 986 m²	annulé	LA FAGATTE
09/09/2022	Permis de démolir05451022N0002	41 Grande Rue	AA 62	—	569 m²	autorisé	particulier
22/04/2022	Permis de construire05451021N0013	5 Rue des Resaillieux	AB 174	1 logement, 160 m²	931 m²	terminé	particulier
31/03/2022	Permis de construire05451022N0002	3 Rue des Resaillieux	AB 175	1 logement, 158 m²	793 m²	annulé	CASA-NOVA
10/03/2022	Permis de construire05451021N0010	Rue des Resaillieux	AB 173	1 logement, 143 m²	793 m²	terminé	particulier
21/02/2022	Permis de construire05451021N0009	5 Rue de la Fagatte	AB 102, AB 103, AB 104	1 logement, 122 m²	7 982 m²	annulé	particulier
11/02/2022	Permis de construire05451021N0012	Rue des Resaillieux	AB 171	1 logement, 85 m²	793 m²	commencé	particulier
25/01/2022	Permis de construire05451021N0011	15 Lotissement le Resailleux	AB 168	1 logement, 121 m²	931 m²	autorisé	particulier

20216 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/11/2021	Permis de construire05451021N0008	Lotissement des Resaillieux	AB 170	1 logement, 114 m²	931 m²	terminé	particulier
15/11/2021	Permis de construire05451021N0007	7 Rue des Resaillieux	AB 172	1 logement, 138 m²	931 m²	commencé	particulier
27/09/2021	Permis de construire05451021N0004	Rue des Resaillieux	AB 164, ZB 51	1 logement, 125 m²	966 m²	commencé	particulier
14/09/2021	Permis de construire05451021N0006	21 Rue des Resaillieux	AB 166	1 logement, 128 m²	931 m²	terminé	particulier
12/06/2021	Permis de construire05451021N0003	Rue des Resaillieux	AB 174, AB 175	2 logements, 305 m²	1 724 m²	annulé	CASA-NOVA
07/05/2021	Permis de construire05451021N0001	Rue des Resaillieux	AB 167	1 logement, 148 m²	793 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2020	Permis de construire05451020N0005	25 Rue des Resaillieux	AB 165	1 logement, 173 m²	838 m²	terminé	particulier
12/09/2020	Permis de construire05451020N0001	—	AB 107, ZD 126	756 m²	4 873 m²	terminé	SCEA DU CHANOIS

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/09/2019	Permis de construire05451019N0001	Route d'Hoeville	AB 105, AB 146	135 m²	3 091 m²	autorisé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/07/2016	Permis de construire05451016L0004	Les Longues Raies	B 638	576 m²	5 491 m²	autorisé	particulier
14/03/2016	Permis de construire05451016N0001	3 Rte de Moncel	D 224	1 logement, 113 m²	—	commencé	particulier
14/01/2016	Permis de construire05451015N0005	Grande Rue	B 34	1 logement, 126 m²	—	commencé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/10/2013	Permis de construire05451013N0003	Les Longues Raies	ZD 127, B 643, B 638	475 m²	5 426 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Sornéville, rue par rue