Avenue Paty, Stains
- Zone d'urbanisme
- UHj3
- Habitat pavillonnaire
- Bâtiment
- 4,1 m
- 2 étages
Feuille P 01Échelle 1:1000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 41,9 m
- Pente du terrain
- 2,3 %
- vers l'est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 392 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 414 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UHj3, habitat pavillonnaire, du PLUi Plaine Commune, en vigueur depuis le 25/02/2020.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions5
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architectural
- Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux
- Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU
Informations8
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Secteur de taxe d'aménagement
- Quartier prioritaire de la ville
- RLPi - Eclairage nocturne
- RLPi - Zonage
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- RLPi - Zonage numérique
- Périmètre de droit de préemption urbain
- RLPi - Zonage entrée de ville
Servitudes d'utilité publique3
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Cité-jardin et groupe scolaire du Globe
- Mairie
- Eglise Notre-Dame-de-l'Assomption
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| appartement, 22 Avenue Paty 93240 Stains | 81 m² | 1929 | F | F |
| appartement, 10 Avenue Paty 93240 Stains | 57 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 14 Avenue Paty 93240 Stains | 51 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 19 Avenue Paty 93240 Stains | 50 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 27 Avenue Paty 93240 Stains | 60 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 20 Avenue Paty 93240 Stains | 51 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 6 Avenue Paty 93240 Stains | 58 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 17 Avenue Paty 93240 Stains | 72 m² | 1929 | F | F |
| appartement, 9 Avenue Paty 93240 Stains | 56 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 8 Avenue Paty 93240 Stains | 58 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 25 Avenue Paty 93240 Stains | 60 m² | 1929 | E | E |
| appartement, 7 Avenue Paty 93240 Stains | 56 m² | 1929 | E | E |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m12
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Circonscription d'inspection du 1er degré de Stainspublic
- Collège Sainte-Marieprivé
- Ecole élémentaire Anatole FrancepublicREP+
- Ecole élémentaire Elsa TrioletpublicREP+ULIS
- Ecole élémentaire Emile ZolapublicREP+
- Ecole élémentaire Guillaume ApollinairepublicREP+
- Ecole élémentaire Jean RostandpublicREP+
- Ecole élémentaire Joliot-CuriepublicREP+
- Ecole élémentaire Le GlobepublicREP+
- Ecole élémentaire Romain RollandpublicREP+
- Ecole élémentaire Victor HugopublicREP+
- Ecole maternelle Anatole FrancepublicREP+
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.