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Aucadastre

Impasse Marcel le Pogamp, Stains

Numéros de la voie11
Zone d'urbanisme
UH
Habitat pavillonnaire
Bâtiment
5 m
2 étages

Feuille B 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
65 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
42,9 m
Pente du terrain
2,1 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 392 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 414 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UH, habitat pavillonnaire, du PLUi Plaine Commune, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions5

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux
  • Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
  • Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
  • Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU
  • Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureaux

Informations6

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de droit de préemption urbain
  • RLPi - Zonage entrée de ville
  • RLPi - Zonage numérique
  • RLPi - Eclairage nocturne
  • Secteur de taxe d'aménagement
  • RLPi - Zonage

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
06/06/20247 Imp Marcel le PogampMaison90 m²284 000 €3 156 €
18/07/20235 Imp Marcel le PogampDépendance, Maison44 m²210 000 €4 773 €
04/08/202211 Imp Marcel le PogampMaison, Dépendance83 m²310 000 €3 735 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 7 Impasse Marcel le Pogamp 93240 Stains115 m²1960EE
maison, 11 Impasse Marcel le Pogamp 93240 Stains105 m²1964EE

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésSécheresse, 01/01/1996
Installations classées7 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués16 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Centre d'information et d'orientation de Stainspublic
  • Ecole élémentaire Jean JaurèspublicREP
  • Ecole élémentaire Jean MoulinpublicREP
  • Ecole maternelle Jean JaurèspublicREP

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.