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Aucadastre

Square Gustave Flaubert, Stains

Numéros de la voie3
Parcelle
S 438
Contenance
12 644 m²
Zone d'urbanisme
UC
Habitat collectif
Bâtiment
4,9 m
2 étages

Identifiant 930720000S0438Feuille 000 S 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
70 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
35,5 m
Pente du terrain
0,2 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 402 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 418 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, habitat collectif, du PLUi Plaine Commune, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions4

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
  • Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
  • Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
  • Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux

Informations8

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Secteur de taxe d'aménagement
  • Quartier prioritaire de la ville
  • Périmètre de droit de préemption urbain
  • RLPi - Zonage
  • Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
  • RLPi - Zonage numérique
  • RLPi - Eclairage nocturne
  • RLPi - Zonage entrée de ville

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains1982DD
immeuble, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains1982DD
immeuble, 3 Square Gustave Flaubert 93240 Stains1982DD
appartement, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains83 m²1982DD
appartement, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains103 m²1982DD
appartement, 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains93 m²1982DD
appartement, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains104 m²1982DD
appartement, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains83 m²1982DD
appartement, 5 Square Gustave Flaubert 93240 Stains84 m²1982DD
appartement, 3 Square Gustave Flaubert 93240 Stains104 m²1982DD
appartement, 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains83 m²1982DD
appartement, 1 Square Gustave Flaubert 93240 Stains104 m²1982DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésSécheresse, 01/01/1996
Installations classées3 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués7 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m6

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Elsa TrioletpublicREP+ULIS
  • Ecole élémentaire Le GlobepublicREP+
  • Ecole maternelle André LurçatpublicREP+
  • Ecole maternelle Anne FrankpublicREP+
  • Ecole maternelle La SaussaiepublicREP+
  • Ecole maternelle Paul Vaillant-CouturierpublicREP+

Entreprises domiciliées à 200 m601

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.