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Aucadastre

Square des Roses, Subles

Numéros de la voie12
Zone d'urbanisme
UGc
Secteur regroupant les quartiers où l'habitat individuel est dominant
Bâtiment
4,6 m
1 étage

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 4

Connaître le propriétaire

100 m
57 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
71,2 m
Pente du terrain
5,8 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 369 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 390 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UGc, secteur regroupant les quartiers où l'habitat individuel est dominant, du PLUi de Bayeux Intercom, en vigueur depuis le 06/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de Droit de préemption urbain
  • Zone à potentiel radon de niveau 3

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
10/10/20257 Sq des RosesMaison160 m²182 000 €
26/06/20253 Sq des RosesMaison84 m²198 900 €2 368 €
23/10/20235 Sq des RosesDépendance, Maison176 m²239 000 €
30/06/20234 Sq des RosesMaison70 m²175 000 €2 500 €
02/06/202311 Sq des RosesMaison, Dépendance67 m²80 000 €1 194 €
10/03/20233 Sq des RosesMaison84 m²209 490 €2 494 €
25/07/20227 Sq des RosesMaison160 m²171 000 €
05/05/20221 Sq des RosesMaison, Local industriel. commercial ou assimilé94 m²199 000 €
Afficher la vente plus ancienne
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
02/11/20219 Sq des RosesMaison82 m²160 000 €1 951 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 8 Square des Roses 14400 Subles90 m²DB
maison, 2 Square des Roses 14400 Subles68,3 m²1974FF
maison, 7 Square des Roses 14400 Subles85 m²1976EC
maison, 5 Square des Roses 14400 Subles103 m²1977FF
maison, 5 Square des Roses 14400 Subles103,5 m²1975FF
maison, 3 Square des Roses 14400 Subles87,5 m²1975EE
maison, 4 Square des Roses 14400 Subles101,9 m²1975FF
maison, 7 Square des Roses 14400 Subles82,6 m²1976FC
maison, 1 Square des Roses 14400 Subles118 m²1972EE

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésSécheresse, 01/01/1996
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire André Lefevrepublic

Entreprises domiciliées à 200 m25

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.