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Aucadastre

Impasse des Thuyas, Ternay

Numéros de la voie11
Parcelle
AT 247
Contenance
434 m²
Zone d'urbanisme
Ub
Zone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel
Bâtiment
4,1 m
1 étage

Identifiant 69297000AT0247Feuille 000 AT 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
58 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
224,1 m
Pente du terrain
7,9 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 831 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 615 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, zone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel, du PLU Ternay, en vigueur depuis le 17/05/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Risque de gonflement d'argile faible

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre avec obligation de permis de démolir sur les zones U, AU, A et N du PLU
  • Périmètre d'assainissement collectif
  • Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les zones U, AU du PLU

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi vallée du Rhône AVAL secteur amont rive gauche

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/12/2020Permis de démolir069297200000310 Impasse des ThuyasAT 117autoriséparticulier
04/11/2020Permis de démolir069297200000112 Impasse des ThuyasAT 872 177 m²autoriséparticulier
02/09/2020Permis de construire069297200002512 Impasse des ThuyasAT 871 logement, 200 m²2 177 m²terminéparticulier
27/05/2020Permis de construire069297200001410 Impasse des ThuyasAT 1171 logement, 101 m²1 020 m²terminéparticulier
15/12/2019Permis de construire069297190005710 Impasse des ThuyasAT 1171 logement, 101 m²autoriséparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 289 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
14/10/202512 Imp des ThuyasMaison, Dépendance75 m²365 000 €4 867 €
26/08/20212 Imp des ThuyasMaison100 m²429 600 €4 296 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 12 Impasse des Thuyas 69360 Ternay31,3 m²2021CA
appartement, 12 Impasse des Thuyas 69360 Ternay71,6 m²DB
maison, 1 Impasse des Thuyas 69360 Ternay155,2 m²2008CA
appartement, 12 Impasse des Thuyas 69360 Ternay112,9 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m102

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.