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Aucadastre

Permis de construire de Terny-Sorny

6 autorisations d'urbanisme délivrées de Terny-Sorny entre 2013 et 2022, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
6
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
2
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20222 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/08/2022Permis de construire00273922P000481 Rue de L EgliseZ 131, Z 1321 logement, 95 m²976 m²terminéparticulier
09/02/2022Permis de construire00273922P0001Rue de l'EgliseB 1178, B 1179, B 4461 logement, 159 m²1 556 m²autoriséparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
01/02/2019Permis de construire00273918L0003Rue du Clos PoliteB 1276, Z 134, B 12801 logement, 147 m²1 265 m²commencéparticulier
20133 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/10/2013Permis de construire00273913L0002Rue de la Croix BlancheY 1171 logement, 157 m²809 m²commencéparticulier
09/02/2013Permis de construire00273912S0006Rue Edmond CluetB 1283, B 12841 logement, 90 m²1 223 m²terminéparticulier
02/02/2013Permis de construire00273912S0005Rue Edmond CluetB 12851 logement, 116 m²789 m²terminéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Terny-Sorny, rue par rue