Permis de construire de Trambly

25 autorisations d'urbanisme délivrées de Trambly entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 10
Locaux non résidentiels: 11
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations25

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/01/2026	Permis de construire07154625S0006	1553 Chem de la Gotale	B 946	1 logement, 36 m²	—	terminé	particulier
15/01/2026	Permis de démolir07154625S0002	451 Rte de la Vallee	C 7	—	—	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/12/2025	Permis de démolir07154625S0001	2585 Rte de la Tramblyronne	C 1136, C 1139	—	—	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2024	Permis de construire07154624S0003	517 Rte de la Tramblyronne	B 468, B 467, B 469	100 m²	4 350 m²	autorisé	SCI BERGER

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2023	Permis de construire07154623S0003	Za Pari-Gagne	B 822	168 m²	10 306 m²	autorisé	SCI VPG

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/09/2022	Permis de démolir07154622S0001	115 Chem de la Vallee	C 62	—	—	autorisé	particulier
20/09/2022	Permis de construire07154622S0004	231 Rte de Tramblyronne	B 452	175 m²	10 527 m²	autorisé	SCI NODU IMMO

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2021	Permis de construire07154621S0006	Sur le Pont	C 906	1 logement, 146 m²	4 664 m²	commencé	particulier
01/03/2021	Permis de construire07154621S0001	Aux Entrees	A 313, A 312, A 311	2 logements, 212 m²	1 530 m²	terminé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/03/2020	Permis de construire07154619S0003	Sur le Pont	C 907, C 906, C 903	1 m²	37 057 m²	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/03/2019	Permis de construire07154618S0003	Le Bourg	B 62, B 68	3 logements	457 m²	commencé	COMMUNE DE TRAMBLY
20/03/2019	Permis de construire07154618S0003	Le Bourg	B 62, B 68	—	457 m²	commencé	COMMUNE DE TRAMBLY

20174 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/08/2017	Permis de construire07154617S0003	Zi Pari Gagne	B 456	368 m²	63 340 m²	terminé	PALMI D'OR BOURGOGNE
06/06/2017	Permis de construire07154617S0001	Les Races	B 148, B 147	1 logement, 84 m²	858 m²	terminé	particulier
31/05/2017	Permis de construire07154617S0002	Moulin de Montravent	B 874, B 870, B 873	20 m²	17 469 m²	autorisé	SI RAMAS TRAIT ORDURES VALLEE GROSNE
24/01/2017	Permis de construire07154616S0003	Le Bourg	B 751	1 logement, 149 m²	3 745 m²	terminé	particulier

20164 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/08/2016	Permis de construire07154616S0002	Pari Gagne	B 775	575 m²	64 344 m²	terminé	PALMI D'OR BOURGOGNE
07/08/2016	Permis de construire07154616S0001	La Belouse	C 590, C 591	1 logement, 114 m²	513 m²	commencé	particulier
07/07/2016	Permis de démolir07154616S0001	Pl de la Mairie	B 893	—	—	autorisé	COMMUNE DE TRAMBLY
10/06/2016	Permis de construire07154615S0002	Pari Gagne	B 775	69 m²	64 344 m²	terminé	PALMI D'OR BOURGOGNE

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/09/2015	Permis de construire07154615S0001	3 Rue de la Mairie	B 722	1 logement, 110 m²	1 004 m²	terminé	particulier

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/11/2014	Permis de construire07154614S0004	Le Ravelin	C 1121	1 logement	—	commencé	particulier
10/06/2014	Permis de construire07154614S0002	En Plaine	B 621	1 logement, 154 m²	1 809 m²	commencé	particulier
14/05/2014	Permis de construire07154614S0001	Le Fourneau	C 1063	25 m²	6 738 m²	autorisé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/10/2013	Permis de construire07154613S0002	Au Fourneau	B 896	143 m²	2 002 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Trambly, rue par rue