Permis de construire de Troisfontaines

43 autorisations d'urbanisme délivrées de Troisfontaines entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 26
Locaux non résidentiels: 15
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 10; sur les cinq dernières années

Les autorisations43

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2026	Déclaration préalable0576802600021	2 Rue du Stade	02 341	14 m²	3 255 m²	autorisé	COMMUNE DE TROISFONTAINES
30/06/2026	Permis de construire0576802500005	17 Rue du Stade	11 6, 11 8	358 m²	2 893 m²	commencé	COMMUNE DE TROISFONTAINES
17/02/2026	Permis de construire0576802500004	Rue de la Bievre	10 114, 10 186, 10 187	1 logement, 178 m²	6 946 m²	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/12/2025	Permis de construire0576802500001	Rue des Roses	02 302, 02 303, 08 128	1 logement, 160 m²	1 420 m²	commencé	particulier
18/04/2025	Permis de construire05768024V0002	34 Rue du Chateau D Eau	14 256, 14 258, 14 260	45 m²	760 m²	commencé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/08/2024	Déclaration préalable05768024V0014	7 Rue de la Pose	11 170	10 m²	1 454 m²	terminé	COMMUNE DE TROISFONTAINES

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/01/2023	Permis d'aménager05768022V0001	1 Rue de la Liberation	01 6	—	857 m²	autorisé	particulier

20228 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/12/2022	Permis de construire05768022V0006	43 Rue de la Liberation	10 173, 10 566, 10 579	141 m²	41 269 m²	commencé	SCHOTT VTF
23/11/2022	Permis de construire05768022V0007	17 Rue des Primeveres	02 29	1 logement, 59 m²	1 085 m²	commencé	particulier
29/09/2022	Permis de construire05768022V0005	Rue des Corneilles	14 293, 14 51, 14 52	1 logement, 120 m²	5 060 m²	terminé	particulier
28/06/2022	Permis de construire05768022V0002	Rue du Chateau d'Eau	01 489	1 logement, 91 m²	528 m²	commencé	particulier
14/04/2022	Permis de construire05768022V0001	Rue de la Vallee	02 115, 02 181, 02 183	1 logement, 193 m²	3 995 m²	terminé	particulier
07/03/2022	Permis de construire05768021V0004	35 Rue de la Division Leclerc	17 84, 17 85, 17 86	2 logements, 44 m²	4 870 m²	autorisé	particulier
04/03/2022	Permis de construire05768021V0008	43 Rue des Vosges	14 134, 15 118, 15 119	1 logement, 145 m²	2 749 m²	commencé	particulier
13/01/2022	Permis de construire05768021V0005	Rue des Primeveres	08 121	1 logement, 144 m²	1 016 m²	commencé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/03/2021	Permis de construire05768021V0001	Rue des Roses	02 127, 08 301	1 logement, 136 m²	1 351 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/09/2020	Permis de construire05768020V0001	29 Rue de la Liberation	11 17	157 m²	3 932 m²	terminé	particulier
08/09/2020	Permis de construire05768020V0002	Lcf de Sarrebourg A Valler	11 177, 11 236, 11 25	42 m²	35 290 m²	autorisé	SCHOTT VTF

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/09/2019	Permis de construire05768019V0007	Wolf	08 123	1 logement, 142 m²	1 045 m²	autorisé	particulier
05/09/2019	Permis de construire05768019V0006	Rue du Belvedere	10 646	1 logement, 132 m²	505 m²	autorisé	particulier
22/03/2019	Permis de construire05768019V0003	Rue du Chateau D Eau	01 366, 01 104, 01 365	1 logement, 149 m²	2 107 m²	terminé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2018	Permis de démolir05768018V0001	9 Rue du Freywald	01 92	—	85 m²	autorisé	particulier

20178 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/10/2017	Permis de construire05768017V0010	—	—	1 logement, 146 m²	—	commencé	particulier
25/08/2017	Permis de construire05768017V0004	Rd96d	04 199, 04 201, 04 191	1 logement, 120 m²	5 293 m²	autorisé	particulier
25/08/2017	Permis de construire05768017V0004	Rd96d	04 199, 04 201, 04 191	120 m²	5 293 m²	autorisé	particulier
27/06/2017	Permis de construire05768017V0005	Rue des Vergers	01 205, 01 430, 01 495	1 logement, 325 m²	6 286 m²	autorisé	particulier
24/04/2017	Permis de construire05768017V0003	Rue des Roses	02 299	1 logement, 145 m²	1 676 m²	commencé	particulier
24/03/2017	Déclaration préalable05768017V0004	9 Rue des Corneilles	14 238, 14 173, 14 174	18 m²	10 518 m²	annulé	particulier
26/01/2017	Permis de construire05768016V0005	36 Rue du Chateau D Eau	14 227	1 logement, 146 m²	1 948 m²	commencé	particulier
16/01/2017	Permis de construire05768016V0003	Rue du Stade	2 160, 2 155, 2 216	71 m²	1 382 m²	commencé	COMMUNE DE TROISFONTAINES

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2016	Permis de construire05768016V0004	Chem des Aulnes	2 369, 2 366, 2 362	1 logement, 168 m²	1 152 m²	terminé	particulier
22/08/2016	Permis de construire05768016V0002	Leimenloecher	8 15, 8 14, 8 13	8 m²	45 513 m²	autorisé	ORANGE

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/08/2015	Permis de construire05768015V0008	Lot Communal Lot N 30	1 125, 1 294	1 logement, 168 m²	1 078 m²	commencé	particulier
09/07/2015	Permis de construire05768015V0007	Rue de la Vallee	3 182, 3 179, 3 246	1 logement, 136 m²	916 m²	terminé	particulier
15/05/2015	Permis de construire05768015V0005	Lot les Terrasses de la Bievre	11 60	1 logement, 103 m²	669 m²	terminé	particulier

20147 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/11/2014	Permis de construire05768014V0008	Rue de la Fontaine	1 532	1 logement, 96 m²	—	annulé	particulier
12/09/2014	Permis de construire05768014V0007	Rue de la Liberation	11 198, 11 183	1 logement, 197 m²	—	commencé	SCI OCTAVIE
28/07/2014	Permis de construire05768014V0002	29 Rue de la Vallee	3 244, 3 195, 3 197	134 m²	845 m²	terminé	SCI MUTZ-BARBARAS
28/05/2014	Permis de construire05768014V0004	43 Rue de la Liberation	11 236, 11 177	148 m²	30 000 m²	terminé	SCHOTT VTF
07/05/2014	Permis de construire05768014V0001	29 Rue de la Vallee	3 244, 3 197, 3 196	76 m²	845 m²	commencé	IMMOBILIERE DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
15/03/2014	Permis de construire05768014V0003	26 Rue de la Vallee	2 50	1 logement	1 072 m²	terminé	particulier
13/02/2014	Permis de construire05768013V0003	Rue de L Entente	16 81	20 m²	1 080 m²	autorisé	COMMUNE D'HARREBERG

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/09/2013	Permis de construire05768013V0002	3 Rue de la Bievre	10 64	1 logement	566 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Troisfontaines, rue par rue