Permis de construire de Trouhans

24 autorisations d'urbanisme délivrées de Trouhans entre 2014 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 20
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 15; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20255 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/08/2025	Permis de construire02164525B0005	—	ZB 203	1 logement, 149 m²	—	autorisé	particulier
07/07/2025	Permis de construire02164525B0004	Lot 1 Rte de Meurger	AB 525	1 logement, 121 m²	—	commencé	particulier
01/04/2025	Permis de construire02164525B0002	Impasse du Moulin	ZB 203	1 logement, 64 m²	—	autorisé	particulier
24/03/2025	Permis de construire02164525B0001	Impasse du Moulin	ZB 204	1 logement, 114 m²	—	autorisé	particulier
17/01/2025	Permis de construire02164524B0004	Route de Meurger	ZB 206, ZB 191	4 logements	1 727 m²	autorisé	LJP

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/12/2024	Permis de construire02164524B0003	Route de Murger	ZB 191	2 logements, 188 m²	—	commencé	LJP
21/08/2024	Permis de démolir02164524B0001	2 Imp du Moulin	ZB 180	—	—	autorisé	particulier
22/05/2024	Permis de construire02164524B0001	Impasse du Moulin	ZB 203	1 logement, 85 m²	—	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/02/2023	Permis de construire02164523B0001	2 Impasse du Moulin	ZB 194	1 logement, 109 m²	—	autorisé	particulier
17/02/2023	Permis de construire02164523B0002	4 Impasse du Moulin	ZB 195	1 logement, 115 m²	—	autorisé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/08/2022	Permis de construire02164522B0001	19c Route de Meurger	ZL 87	1 logement, 146 m²	—	commencé	particulier
22/02/2022	Permis de construire02164521B0006	Route de Murger	ZB 189	1 logement, 94 m²	—	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/05/2021	Permis de construire02164521B0003	Route de Meurger	ZL 86	1 logement, 170 m²	—	autorisé	particulier
02/02/2021	Permis de construire02164521B0001	Route de Murger	ZL 86	1 logement, 105 m²	—	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/10/2019	Permis de construire02164519B0009	Place de la Mairie	AB 463	1 logement, 99 m²	—	commencé	particulier
25/03/2019	Permis de construire02164519B0004	Rte de Meurger	ZB 59, ZB 58	1 logement, 149 m²	—	commencé	particulier
22/02/2019	Permis de construire02164519B0002	Route de Meurger	ZL 39P	1 logement, 124 m²	—	terminé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/10/2018	Permis de construire02164518B0004	Route de Murger	ZB 164, ZB 167, ZB 166	4 logements, 486 m²	—	terminé	K3M
09/07/2018	Permis de construire02164518B0003	4 Rte de Meurger	AB 478	56 m²	1 500 m²	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2017	Permis de construire02164517B0001	Rue du Chateau	AB 156	1 logement, 118 m²	—	terminé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/11/2016	Permis de construire02164516B0005	23 Rte de Meurger	ZL 43	192 m²	—	autorisé	particulier
06/06/2016	Permis de construire02164516B0003	27 Rue du Chateau	AB 366	1 logement, 156 m²	751 m²	terminé	particulier
18/01/2016	Permis de construire02164515B0002	25 Rue du Chateau	AB 348	1 logement, 105 m²	2 000 m²	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/02/2014	Permis de construire02164513B0005	Rte de Murger	E 17	90 m²	—	autorisé	SCI DU DOMAINE DU MONT RICHARD

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Trouhans, rue par rue