Permis de construire de Troye-d'Ariège

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Troye-d'Ariège entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/02/2026	Permis de construire0093162500006	29 Grand Rue	0B 1187, 0B 1038, 0B 1036	1 logement, 212 m²	1 735 m²	commencé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/05/2025	Permis de construire0093162500002	29 Grand Rue	0B 1038, 0B 297, 0B 303	1 logement, 216 m²	1 735 m²	annulé	particulier
14/05/2025	Permis de construire0093162500001	Le Coumel	0B 1073	1 424 m²	99 010 m²	autorisé	GAEC DE LA SAVOYARDE

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/04/2023	Permis de construire00931622A0002	Lieu Dit Brougal	0B 1283	1 logement, 145 m²	1 543 m²	terminé	particulier
07/03/2023	Permis de construire00931623A0001	Le Village	0B 247	1 logement	67 m²	autorisé	particulier
21/02/2023	Permis de démolir00931622A0001	Le Village	0B 240	—	15 m²	autorisé	COMMUNE DE TROYE D ARIEGE
17/01/2023	Permis de construire00931622A0001	Le Village	0B 1268	1 logement, 30 m²	1 759 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/01/2019	Permis de construire0093161800003	Le Brougal	B 1284	1 logement, 73 m²	1 865 m²	autorisé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/08/2018	Permis de construire0093161800002	3 Grand Rue	0B 1287, 0B 1294, 0B 1290	1 logement, 176 m²	2 343 m²	commencé	particulier
20/02/2018	Permis de construire0093161800001	Cd 70	B 419, B 418, B 417	1 logement, 117 m²	1 150 m²	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2017	Permis de construire0093161700001	Le Brougal	B 1267	1 logement, 143 m²	1 865 m²	autorisé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/03/2016	Permis de construire0093161600001	Costes et Bedou	B 416, B 415	1 logement, 166 m²	1 710 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/11/2015	Permis de construire0093161500002	Brianne	A 148	532 m²	6 000 m²	terminé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/04/2013	Permis de construire00931613D0001	Village	B 248, B 249, B 1258	1 logement, 69 m²	286 m²	commencé	particulier
29/01/2013	Permis de construire00931612D0002	Chem du Rauchet	B 1197, B 1194, B 1192	27 m²	1 812 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Troye-d'Ariège, rue par rue