Permis de construire de Vaulnaveys-le-Bas

43 autorisations d'urbanisme délivrées de Vaulnaveys-le-Bas entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 40
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 16; sur les cinq dernières années

Les autorisations43

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/05/2026	Permis de construire0385282600001	1539 Promenade des Noyers	AB 669	1 logement, 110 m²	398 m²	autorisé	particulier
05/02/2026	Permis de construire0385282500008	Chemin de la Mairie	AB 1434, AB 1435, AB 1438	1 logement, 159 m²	2 667 m²	autorisé	particulier

20257 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/11/2025	Permis de construire0385282500007	Promenade des Noyers	AB 671	1 logement, 121 m²	402 m²	autorisé	particulier
04/11/2025	Déclaration préalable0385282500036	Prom de la Lavee	AB 1263	8 m²	1 200 m²	autorisé	particulier
03/10/2025	Permis de construire0385282500006	Promenade des Noyers	AB 1361, AB 969	1 logement, 110 m²	731 m²	autorisé	particulier
31/07/2025	Permis de construire0385282500004	Chemin de Venivos	AB 160	1 logement, 112 m²	567 m²	autorisé	particulier
14/04/2025	Déclaration préalable0385282500010	940 Promenade de la Lavee	AB 1379	60 m²	2 732 m²	autorisé	particulier
18/03/2025	Permis de construire0385282400006	—	—	1 logement, 99 m²	—	commencé	particulier
18/03/2025	Permis de construire0385282400007	Chemin de Venivos	AB 1458	1 logement, 98 m²	—	autorisé	particulier

20245 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/11/2024	Permis de construire0385282400004	238 Chemin des Alloux	B 814	1 logement, 145 m²	440 m²	autorisé	particulier
05/11/2024	Permis de construire0385282400005	Lot L Promenade des Noyers	AC 670	1 logement, 99 m²	390 m²	commencé	particulier
22/03/2024	Permis de construire0385282400001	Chemin des Molieres	AC 643, AC 531, AC 533	1 logement, 113 m²	—	commencé	particulier
20/03/2024	Permis de construire0385282300004	Lot les Noyers	AC 252P	1 logement, 100 m²	400 m²	commencé	particulier
04/03/2024	Permis de construire0385282300005	382 Ch de Brandonnieres	AC 586	1 logement, 39 m²	—	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/04/2023	Permis de construire0385282300002	Chemin de Venivos	AB 172	1 logement, 145 m²	621 m²	autorisé	particulier
28/02/2023	Permis de construire0385282200004	1282 Promenade des Noyers	AC 180, AC 180, AC 181	2 logements, 129 m²	37 699 m²	autorisé	PONEY CLUB DE L ETANG

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/08/2022	Permis de construire0385282200002	Chemin de Preydieres	B 739	1 logement, 146 m²	1 020 m²	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/01/2020	Permis de construire0385281920009	—	—	2 logements, 210 m²	—	terminé	SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
08/01/2020	Permis de construire0385281920010	—	—	1 logement, 102 m²	—	autorisé	SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

20196 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/10/2019	Permis de construire0385281920008	—	—	1 logement, 108 m²	—	terminé	particulier
23/10/2019	Permis de construire0385281920006	—	—	1 logement, 99 m²	—	autorisé	particulier
23/10/2019	Permis de construire0385281920007	—	—	2 logements, 193 m²	—	autorisé	particulier
19/09/2019	Permis de construire0385281920003	—	—	29 logements, 3 021 m²	—	commencé	GRENOBLE DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION
06/09/2019	Permis de construire0385281920004	—	—	1 logement	—	commencé	particulier
05/09/2019	Permis de construire0385281920005	—	—	1 logement, 99 m²	—	autorisé	particulier

201810 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/10/2018	Permis de construire0385281820012	—	—	1 logement, 137 m²	—	commencé	particulier
07/10/2018	Permis de construire0385281820011	—	—	1 logement, 88 m²	—	commencé	particulier
06/09/2018	Permis de construire0385281820006	—	—	1 logement, 88 m²	—	autorisé	particulier
03/09/2018	Permis de construire0385281820007	—	—	1 logement, 110 m²	—	autorisé	particulier
16/08/2018	Permis de construire0385281820010	—	—	49 m²	—	autorisé	COMMUNE DE CHAMROUSSE
09/08/2018	Permis de construire0385281820009	—	—	1 logement	—	autorisé	particulier
10/07/2018	Permis de construire0385281820005	—	—	1 logement, 110 m²	—	commencé	particulier
22/05/2018	Permis de construire0385281820004	—	—	1 logement, 141 m²	—	autorisé	particulier
14/05/2018	Permis de construire0385281820002	—	—	3 logements, 354 m²	—	terminé	STEGEDIS
16/03/2018	Permis de construire0385281820001	—	—	1 logement, 114 m²	—	autorisé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/06/2015	Permis de construire0385281520003	236 Chemin de la Tournieri	AB 220, AB 218	1 logement	484 m²	autorisé	particulier
28/05/2015	Permis de construire0385281520001	79 Allee du Gorgot	AB 507	1 logement, 97 m²	943 m²	terminé	particulier
23/02/2015	Permis de construire0385281420008	77a Allee du Pre Falque	AB 349	1 logement, 102 m²	2 037 m²	autorisé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/08/2014	Permis de construire0385281420005	460 Chemin des Cottes	AC 611, AC 610	1 logement, 42 m²	1 583 m²	commencé	particulier

20134 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/08/2013	Permis de construire0385281320002	316 Chemin des Brandonnier	AC 530, AC 528	2 logements	1 519 m²	commencé	particulier
04/04/2013	Permis de construire0385281320001	Chemin des Brandonnieres	AC 622	2 logements, 166 m²	870 m²	autorisé	particulier
21/03/2013	Permis de construire0385281220008	62 Chemin de Clocheron	AB 455	1 logement, 120 m²	1 432 m²	commencé	particulier
07/01/2013	Permis de construire0385281220006	Chemin de la Chataigneraie	AD 1140	2 logements, 178 m²	1 528 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Vaulnaveys-le-Bas, rue par rue