Aller au contenu
Aucadastre

Route de Rougegoutte, Vescemont

Numéros de la voie39
Parcelle
AH 62
Contenance
5 114 m²
Zone d'urbanisme
UB
Secteur mixte de faubourg et de village-rue
Bâtiment
3,1 m

Identifiant 90102000AH0062Feuille 000 AH 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
27 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
469,9 m
Pente du terrain
3,2 %
vers le sud-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 470 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 459 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, secteur mixte de faubourg et de village-rue, du PLUi des Vosges du Sud, en vigueur depuis le 04/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
26/07/2024Permis de construire09010224A0005Route de RougegoutteB 5751 logement, 98 m²705 m²terminéparticulier
27/07/2023Permis de construire09010223A0010Route de RougegoutteB 5741 logement, 104 m²705 m²terminéparticulier
25/06/2018Déclaration préalable09010218A00078 Bis Route de RougegoutteAD 15118 m²5 810 m²terminéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 40 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
17/12/20248 Rte de RougegoutteDépendance, Maison137 m²230 000 €1 679 €
07/11/202436 Rte de RougegoutteMaison, Dépendance190 m²205 000 €
23/10/20231 Rte de RougegoutteMaison100 m²76 000 €760 €
24/10/20228 Rte de RougegoutteDépendance, Maison137 m²30 000 €219 €
19/07/202211 Rte de RougegoutteDépendance, Maison110 m²97 330 €885 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 36 Route de Rougegoutte 90200 Vescemont117,9 m²1980EE
maison, 38 Route de Rougegoutte 90200 Vescemont130,3 m²FC
maison, 8bis Route de Rougegoutte 90200 Vescemont133,3 m²1993ED

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 29/12/2001
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.