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Aucadastre

Cours Malherbe, Vesoul

Numéros de la voie5
Parcelle
BO 202
Contenance
26 397 m²
Zone d'urbanisme
UB
Zones correspondant au centre de Vesoul avec caractere mixte urbain
Bâtiment
21,4 m
7 étages

Identifiant 70550000BO0202Feuille 000 BO 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
20 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
226,3 m
Pente du terrain
1,4 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 487 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 465 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, zones correspondant au centre de vesoul avec caractere mixte urbain, du PLUi de Vesoul, en vigueur depuis le 16/01/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Perimetre de voisinage d infrastructure de transport terrestre
  • Perimetre de droit de preemption urbain renforce

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul94,8 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul94,8 m²1967EE
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul94,8 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul107,2 m²1967EE
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul107,2 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul76,3 m²1967EE
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul56,1 m²1967EE
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul65,8 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul76,3 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul65,8 m²1967DD
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul65,8 m²1967EE
appartement, 5 Cours Malherbe 70000 Vesoul56,1 m²1967DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués10 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m11

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Centre d'information et d'orientation de Vesoul-Graypublic
  • Collège Jacques BrelpublicREPULIS
  • DIME Dr Jean-Louis Beaudoin - AHSSEAprivé
  • Ecole élémentaire Repes SudpublicREPULIS
  • Ecole primaire Pablo PicassopublicREP
  • Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole Étienne Munier de Vesoulpublicinternat
  • Lycée polyvalent Édouard Belinpublicinternat
  • Lycée professionnel PontarcherpublicULISinternat
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jacques Brelpublic
  • Section d'enseignement professionnel Edouard Belinpublicsans cantine
  • SGT du LP Pontarcherpublicsans cantine

Entreprises domiciliées à 200 m348

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.