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Aucadastre

Route de Chambuet, Yenne

Numéros de la voie41
Parcelle
C 1816
Contenance
3 610 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone agricole

Identifiant 733300000C1816Feuille 000 C 09Échelle 1:1000Édition 3

Connaître le propriétaire

100 m
23 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
244,8 m
Pente du terrain
2,1 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 577 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 523 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone agricole, du PLU Yenne, en vigueur depuis le 10/03/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
31/10/2025Déclaration préalable0733302505086650 Route de Chambuet0C 1611484 m²3 170 m²autoriséparticulier
26/03/2025Permis de construire07333025010021034 Route de Chambuet0D 2465, 0D 2460, 0D 24611 logement, 63 m²493 m²autoriséparticulier
04/05/2018Permis d'aménager07333018N3001Rte de ChambuetD 866p, D 2295, D 1520terminéCAMDEN
24/04/2018Permis de démolir07333018N4001Rte de ChambuetD 866autoriséparticulier
23/03/2018Déclaration préalable07333018N5009Rte de ChambuetC 161119 m²3 170 m²autoriséparticulier
23/01/2018Permis de construire07333017N1020Rte de ChambuetOD 21481 logement, 85 m²415 m²terminéparticulier
05/01/2017Déclaration préalable07333016N5054Route de ChambuetC 1612432 m²3 152 m²autoriséparticulier
24/07/2016Permis de construire07333016N1006Rte de ChambuetC 2450, C 24841 logement, 156 m²3 447 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/05/2015Permis de construire07333015N1004340 Rue de ChambuetC 3303, C 45011 logement, 174 m²2 663 m²autoriséparticulier
20/03/2014Permis de construire07333013N1027127 Rte du ChambuetC 319310 logements, 978 m²685 m²commencéOFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 210 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne2016BA
immeuble, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne2016BA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne76,2 m²2016BA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne67,3 m²2016BA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne50,3 m²2016CA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne39,5 m²2016CA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne37,2 m²2016CA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne39,8 m²2016CA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne67,3 m²2016BA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne77 m²2016BA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne37,2 m²2016CA
appartement, 111 Route de Chambuet 73170 Yenne50,3 m²2016CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/1987
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.