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Aucadastre

Grande Rue, Amance

Numéros de la voie46
Parcelle la plus proche
D 286
l'adresse est placée sur la voie, à 3 m du bord de cette parcelle
Contenance
599 m²
Bâtiment
6,7 m

Identifiant 700120000D0286Feuille 000 D 01Échelle 1:1250Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
49 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
222,8 m
Pente du terrain
0,6 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 489 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 469 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique3

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Maison Bûcheron ou Maison dite Espagnole
  • Mairie - Justice de Paix - Ecole
  • Remparts (anciens)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/11/2023Permis de construire07001221C00087 9 Grande RueD 1633, D 1798, D 1799137 m²14 192 m²autoriséCC TERRES DE SAONE
04/02/2022Permis de construire07001221P00087 9 Grande RueD 1633, D 1798, D 1799204 m²14 192 m²commencéCC TERRES DE SAONE
12/12/2021Permis de construire07001221P0005Grande RueD 1633, D 1798, D 1799204 m²14 192 m²annuléCC TERRES DE SAONE

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 43 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
16/08/202523 Gr Grande RueMaison85 m²16 000 €188 €
02/10/20244 Gr Grande RueMaison165 m²15 000 €91 €
30/05/202460 Gr Grande RueMaison96 m²118 000 €1 229 €
21/12/202324 Gr Grande RueMaison60 m²19 000 €317 €
26/06/202313 Gr Grande RueAppartement, Dépendance140 m²40 000 €
02/03/202332 Gr Grande RueLocal industriel. commercial ou assimilé, Maison, Dépendance369 m²165 000 €
17/02/202344 Gr Grande RueMaison90 m²20 000 €222 €
06/02/202348 Gr Grande RueDépendance, Maison94 m²44 400 €472 €
Afficher les 3 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
09/12/202223 Gr Grande RueMaison85 m²12 800 €151 €
23/08/202238 Gr Grande RueDépendance, Maison244 m²129 000 €
08/03/202211 Gr Grande RueLocal industriel. commercial ou assimilé106 m²60 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 14 Grande Rue 70160 Amance61,5 m²DD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance58 m²CC
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance105 m²CC
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance63 m²CC
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance59 m²DD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance62 m²DD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance61 m²DD
immeuble, 11 Grande Rue 70160 AmanceDD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance62 m²DD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance63 m²CC
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance59 m²DD
appartement, 11 Grande Rue 70160 Amance105 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles9 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 07/10/2024
Sites potentiellement pollués5 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.