Haute-Saône › Amance Liste des permis de construire à Amance Liste des permis de construire à Amance 43 autorisations d'urbanisme délivrées à Amance entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 22
Locaux non résidentiels 17
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 2
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/07/2026 Déclaration préalable0700122600003 1 Rue de l'Eglise B 165, B 166, B 168 1 logement, 93 m² 3 739 m² autorisé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/11/2023 Permis de construire07001221C0008 7 9 Grande Rue D 1633, D 1798, D 1799 137 m² 14 192 m² autorisé CC TERRES DE SAONE 15/11/2023 Permis de construire07001223P0003 Chemin des Vergers ZN 44, ZN 45, ZN 47 1 logement, 180 m² 73 910 m² terminé GAEC DE LA PIERRE PERCEE
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/08/2022 Permis de construire07001222P0001 Rue du Chavineau D 166 1 logement, 84 m² 872 m² commencé particulier 23/07/2022 Déclaration préalable07001222P0009 6 Avenue Paul Renet OD 1523, OD 1524 15 m² 223 m² autorisé HAUTE-SAONE FIBRE 04/02/2022 Permis de construire07001221P0008 7 9 Grande Rue D 1633, D 1798, D 1799 204 m² 14 192 m² commencé CC TERRES DE SAONE
2021 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/12/2021 Permis de construire07001221P0005 Grande Rue D 1633, D 1798, D 1799 204 m² 14 192 m² annulé CC TERRES DE SAONE 10/09/2021 Permis d'aménager07001221P0001 Commune OD 1507, OD 1515, OD 1733 — 3 950 m² autorisé particulier 23/07/2021 Permis de construire07001221P0006 Sur le Roussey ZC 155 1 logement, 77 m² 1 294 m² commencé particulier 24/06/2021 Permis de construire07001221P0002 6 Lotissement les Roussey ZC 156 1 logement, 105 m² 1 300 m² terminé particulier 20/05/2021 Permis de construire07001221P0001 Ferme de la Grangeotte B 496, B 500, B 501 1 logement, 197 m² 140 850 m² terminé GAEC RECONNU RAISON 28/04/2021 Permis de construire07001220P0003 Ferme de la Grangeotte ZB 3, ZB 4 57 m² 28 970 m² commencé particulier 04/01/2021 Permis de construire07001220P0002 Le Bon Vin ZN 60, ZN 61, ZN 62 226 m² 45 670 m² commencé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/05/2020 Permis de construire07001220P0001 Rue du Roussey ZC 153 1 logement, 129 m² 900 m² autorisé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/06/2019 Permis de construire07001219P0002 Place Tzanck D 1507, D 1515 97 m² 3 678 m² commencé COMMUNE D'AMANCE 02/04/2019 Permis de construire07001219P0001 Rue du Roussey ZC 162 1 logement, 96 m² 890 m² terminé particulier
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/08/2018 Permis de construire07001218P0003 Sur le Lannery ZE 106, ZE 107 51 m² 36 080 m² autorisé GAEC DU LENERY 21/04/2018 Permis de construire07001218P0002 Rue du Roussey ZC 152 1 logement, 91 m² 913 m² commencé particulier
2017 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/09/2017 Permis de démolir07001217P0002 — B 196 — — autorisé particulier 24/08/2017 Permis de construire07001217P0005 La Julienne ZB 2 972 m² 127 570 m² autorisé RAISON 12/06/2017 Permis de démolir07001217P0001 13 Rue sainte Barbe D 1811 — 1 039 m² autorisé COMMUNE D'AMANCE 31/05/2017 Permis de construire07001217P0002 Chemin Derriere les Verger ZN 146 1 logement, 135 m² 3 635 m² terminé particulier 17/05/2017 Permis de construire07001217P0003 Lotissement sur le Roussey ZC 54 1 logement, 90 m² 881 m² commencé particulier 21/03/2017 Permis de construire07001217P0001 Lotissement sur le Rousse ZC 157, ZC 158 1 logement, 198 m² 3 001 m² autorisé C.A.L.V. INVESTISSEMENT 07/02/2017 Permis de construire07001216C0010 Chemin des Vignes ZC 161 1 logement, 125 m² 797 m² commencé particulier
2016 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/12/2016 Déclaration préalable07001216C0007 1 Avenue Paul Renet D 1802 17 m² 2 314 m² autorisé particulier 05/10/2016 Permis de construire07001216C0009 1 Avenue Paul Renet D 1810 168 m² 198 m² terminé particulier 24/08/2016 Permis de construire07001216C0008 7 Rue des Roches ZP 142 250 m² — commencé particulier 19/05/2016 Permis de construire07001216C0004 Lotissement sur le Rousse ZC 54P 1 logement, 95 m² 735 m² terminé particulier 19/04/2016 Permis de construire07001216C0001 Lotissement le Roussey ZC 54P 1 logement, 84 m² 800 m² commencé particulier 17/03/2016 Déclaration préalable07001216C0001 La Julienne ZB 2 8 m² 127 570 m² autorisé SICAE EST 10/03/2016 Permis de construire07001215C0012 La Grangeotte B 501, B 505, B 509 63 m² 239 329 m² commencé RAISON
2015 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/12/2015 Permis de construire07001215C0011 Rue des Vignes Lotissement Su 13 54 1 logement, 115 m² 981 m² terminé particulier 23/11/2015 Permis de construire07001215C0010 Lotissement sous le Rouss ZC 54P 2 logements, 128 m² — terminé SCI BELAVENTURE 17/11/2015 Permis de construire07001215C0009 Lotissement sur le Rousse ZC 54P 3 logements, 187 m² 2 023 m² terminé S.B.M.H II 20/06/2015 Permis de construire07001215C0005 Rue de Lannery ZE 116, ZE 118 1 logement, 134 m² 1 651 m² terminé particulier 28/04/2015 Permis de construire07001215C0003 Rue sainte Barbe ZN 87 1 logement, 116 m² 1 219 m² commencé particulier 26/04/2015 Permis de construire07001215C0002 Sur les Lannery ZE 106, ZE 107 665 m² 36 080 m² terminé GAEC DU LENERY 14/02/2015 Permis d'aménager07001214C0001 Chemin des Vignes ZC 54 — — autorisé COMMUNE D'AMANCE
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 12/08/2014 Déclaration préalable07001214C0006 — — 8 m² — autorisé SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE 04/03/2014 Permis de construire07001214C0001 La Grangeotte B X 500 m² 320 000 m² autorisé GAEC RECONNU RAISON
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/09/2013 Permis de construire07001213C0003 Rue de Lannery ZE 4P, ZE 3P 1 logement, 103 m² 1 208 m² commencé particulier 22/07/2013 Permis de construire07001213C0002 Rue sainte-Barbe ZN 87 1 logement, 116 m² 1 219 m² annulé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Amance, rue par rue