Rue Lalance, Arcey
- Zone d'urbanisme
- U
- Zone urbaine à vocation principale d'habitat
- Bâtiment
- 5,6 m
- 1 étage
Feuille ZA 01Échelle 1:2000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 370,3 m
- Pente du terrain
- 4,3 %
- vers le sud-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 494 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 467 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone U, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arcey, en vigueur depuis le 17/02/2026.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- RISQUE - Retrait gonflement des argiles : aléa faible
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre du Droit de PRéemption Urbain
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 24/07/2026 | Permis de construire0250222600006 | 14 Rue Lalance | ZA 612 | 5 logements, 295 m² | 692 m² | autorisé | SCI DVK |
| 10/11/2025 | Permis de construire0250222500008 | 10 Rue Lalance | ZA 607 | 1 logement, 119 m² | 688 m² | commencé | particulier |
| 10/11/2025 | Permis de construire0250222500009 | 2 Rue Lalance | ZA 603 | 1 logement, 78 m² | 598 m² | commencé | particulier |
| 03/10/2025 | Permis de construire0250222500006 | 15 Rue Lalance | ZA 610, ZA 617 | 1 logement, 100 m² | 1 177 m² | commencé | particulier |
| 12/09/2025 | Permis de construire0250222500004 | 16 Rue Lalance | ZA 609, ZA 618 | 1 logement, 78 m² | 692 m² | commencé | particulier |
| 12/09/2025 | Permis de construire0250222500005 | 18 Rue Lalance | ZA 624 | 1 logement, 228 m² | 1 000 m² | autorisé | particulier |
| 16/07/2025 | Permis de construire0250222500003 | 19 Rue Lalance | ZA 615 | 1 logement, 95 m² | 907 m² | terminé | particulier |
| 20/05/2025 | Permis de construire0250222500001 | 13 Rue Lalance | ZA 613 | 1 logement, 70 m² | 650 m² | commencé | particulier |
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 20/05/2025 | Permis de construire0250222500002 | 24 Rue Lalance | ZA 621 | 1 logement, 110 m² | 785 m² | terminé | particulier |
| 09/10/2023 | Permis de construire02502223L0005 | 6 Rue Lalance | ZA 605 | 1 logement, 119 m² | 598 m² | terminé | particulier |
10 autorisations rattachées à cette voie sur les 90 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole primaire publique des 20 coeurspublic
Entreprises domiciliées à 200 m16
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25)autres services
- COMMUNE D'ARCEYadministration publique
- ETS STRAUBEconstruction
- SCI DU SOUVENIRimmobilier
- FLAM'COMTOISEservices administratifs
- ASS DE DEFENSE ET DE SECOURS AUX ANIMAUX (ADSA)autres services
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.