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Aucadastre

allée simone veil, Bagnolet

Numéros de la voie7
Zone d'urbanisme
UC11A28
Centralite

Feuille S 01Échelle 1:500Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
38 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
87,1 m
Pente du terrain
6,6 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 397 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 415 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC11A28, centralite, du PLUi Est Ensemble, en vigueur depuis le 24/05/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions7

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • OAP Territoire Parc des hauteurs
  • Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
  • OAP Grand Chemin
  • OAP Coeur de Ville de Bagnolet
  • Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
  • OAP Territoire Faubourg
  • perimetre de mixite sociale

Informations6

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Classement sonore des infrastructures terrestres
  • Taxe d'amenagement
  • Reglement local de publicite intercommunal - ZP1b
  • Droit de preemption urbain renforce
  • PPCOA Porte de Bagnolet-Gallieni
  • Alea argile fort

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet38 m²DD
appartement, 5 allée simone veil 93170 Bagnolet71,7 m²2020BB
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet78,2 m²2020CC
appartement, 5 allée simone veil 93170 Bagnolet41,6 m²CC
appartement, 3 allée simone veil 93170 Bagnolet21,8 m²CB
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet73,7 m²BA
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet38,3 m²BB
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet44 m²2015BB
appartement, 5 allée simone veil 93170 Bagnolet71 m²2020CC
immeuble, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet2020CC
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet43,2 m²2020CC
appartement, 7 allée simone veil 93170 Bagnolet61,1 m²2020CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/1988
Installations classées8 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués54 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m10

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Pierre Mendès-FrancepublicREPULIS
  • Collège privé Saint-Benoist de l'Europeprivé
  • E.E.PU CECILE ROL-TANGUY - Ecole élémentaire 20 rue Le VaupublicREP
  • E.M.PU LE VAU 8 rue Le VaupublicREP
  • E.P.PU LE VAU EB 10 rue Le VaupublicREP
  • Ecole maternelle Francine Fromondpublic
  • Ecole primaire privée Saint Benoit de l'Europeprivé
  • Lycée polyvalent privé Saint-Benoist de l'Europeprivé
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Pierre Mendès Francepublic
  • Section d'enseignement professionnel Lycée Saint Benoist l'Europeprivé

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.