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Aucadastre

Route de Brens, Belley

Numéros de la voie46
Parcelle
BI 289
Contenance
611 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
Bâtiment
3,4 m
1 étage

Identifiant 01034000BI0289Feuille 000 BI 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
30 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
274,4 m
Pente du terrain
2,8 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 782 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 615 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/08/2024Permis de construire00103424C0018Route de BrensBI 415, BI 2881 logement, 225 m²6 311 m²autoriséparticulier
21/03/2022Permis de construire00103421C0073Route de Brens0C 245, 0C 2461 logement, 93 m²756 m²autoriséparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
24/09/20251162 Rte de BrensMaison, Dépendance114 m²340 000 €2 982 €
25/02/20259002 Rte de BrensMaison103 m²240 000 €2 330 €
16/01/2025241 Rte de BrensMaison99 m²255 000 €2 576 €
17/05/20239001 Rte de BrensDépendance, Maison102 m²324 000 €3 176 €
08/10/2021120 Rte de BrensMaison, Dépendance139 m²439 000 €3 158 €
06/10/2021123 Rte de BrensMaison112 m²277 900 €2 481 €
26/05/2021944 Rte de BrensMaison, Dépendance104 m²180 000 €1 731 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 563 Route de Brens 01300 Belley118 m²1978FC
maison, 1162 Route de Brens 01300 Belley153 m²1974CC
maison, 241 Route de Brens 01300 Belley104,3 m²EE
maison, 912 Route de Brens 01300 Belley93 m²2007BA
maison, 912 Route de Brens 01300 Belley93 m²2007BA
maison, 120 Route de Brens 01300 Belley195 m²1969CA
maison, Route de Brens 01300 Belley75 m²1975CA
maison, Route de Brens 01300 Belley75 m²1975CA
maison, Route de Brens 01300 Belley75 m²1975CA
maison, Route de Brens 01300 Belley75 m²1975CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.