Sur Tournod, Belley
Numéros de la voie1
- Parcelle
- D 1604
- Contenance
- 949 m²
- Zone d'urbanisme
- UD
- Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
- Bâtiment
- 5,1 m
Identifiant 010340000D1604Feuille 000 D 02Échelle 1:2500Édition 9
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 332,7 m
- Pente du terrain
- 10,4 %
- vers le sud
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 783 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 616 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 14/11/2023 | Permis de construire00103423C0035 | 1009 sur Tournod | 0D 1644 | 1 logement, 248 m² | — | autorisé | LA GARENNE |
| 14/02/2023 | Permis de construire00103422C0054 | Sur Tournod | 0D 221 | 1 logement, 149 m² | 21 444 m² | commencé | particulier |
| 16/03/2020 | Permis d'aménager00103419C0002 | Sur Tournod | 0D 221 | — | 21 444 m² | terminé | particulier |
| 13/05/2019 | Permis de construire00103419C0012 | Sur Tournod | 0D 1227, 0D 1604 | 1 logement, 137 m² | 2 714 m² | terminé | particulier |
4 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m42
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- ORANGEinformation et communication
- SARL RIDOUX-LECLERChébergement et restauration
- LAUREANEimmobilier
- TRANCHAND SAcommerce
- QUATRAimmobilier
- VR INVESTactivités scientifiques et techniques
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.