chemin de chamuse, Besançon
- Parcelle
- KX 39
- Contenance
- 528 m²
- Zone d'urbanisme
- N
- Zone N : Zone naturelle à mettre en valeur et à protéger
- Bâtiment
- 5,8 m
- 2 étages
Identifiant 25056000KX0039Feuille 000 KX 01Échelle 1:1000Édition 9
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 273,5 m
- Pente du terrain
- 13,1 %
- vers l'ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 490 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 470 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone N, zone n : zone naturelle à mettre en valeur et à protéger, du PLU Besancon, en vigueur depuis le 09/03/2026.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions4
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8
- Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement social
- Mouvements et glissements de terrain - Zone G1
- Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)
Informations4
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- Zone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Centre ancien de Besancon et ses abords
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 04/07/2025 | Permis de construire02505625B0005 | Chemin de Chamuse | KW 50 | 59 m² | 5 954 m² | autorisé | DUSSERT |
1 autorisation rattachée à cette voie sur les 2103 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 01/06/2023 | Che de Chamuse | Vente | 39 909 m² de terrain | 24 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 11 chemin de chamuse 25000 Besançon | 196 m² | — | E | D |
| maison, 11 chemin de chamuse 25000 Besançon | 196 m² | — | D | D |
| maison, 11 chemin de chamuse 25000 Besançon | 196 m² | — | D | D |
| maison, 1 chemin de chamuse 25000 Besançon | 63,4 m² | — | G | C |
| maison, 5 chemin de chamuse 25000 Besançon | 101,9 m² | 1966 | E | E |
| appartement, 11 Chemin de Chamuse 25000 Besançon | 65,8 m² | 1949 | D | B |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m10
Les 5 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- EC CONSEILSactivités scientifiques et techniques
- LES SERRES DUSSERTagriculture
- LES PYRAMIDESimmobilier
- CIPA FINANCESfinance et assurance
- CHAMUSEfinance et assurance
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.