rue d'epinal, Besançon
- Zone d'urbanisme
- N
- Zone N : Zone naturelle à mettre en valeur et à protéger
Feuille NX 01Échelle 1:1000Édition 9
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 338,7 m
- Pente du terrain
- 21,9 %
- vers le nord-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 565 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 498 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone N, zone n : zone naturelle à mettre en valeur et à protéger, du PLU Besancon, en vigueur depuis le 09/03/2026.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions3
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Espace boisé classé
- Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement social
- Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8
Informations5
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 1 - 300m
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- Zone d'Assainissement Non Collectif (ANC)
- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 14 rue d'epinal 25000 Besançon | 82,7 m² | — | E | E |
| immeuble, 32 rue d'epinal 25000 Besançon | — | — | E | E |
| maison, 32 rue d'epinal 25000 Besançon | 322,3 m² | — | E | D |
| appartement, 15 rue d'epinal 25000 Besançon | 114 m² | — | F | C |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.