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Aucadastre

rue kepler, Besançon

Numéros de la voie3
Parcelle
HL 295
Contenance
1 716 m²
Zone d'urbanisme
UC
Zone UC : Secteurs urbanisés sous forme d'ensembles collectifs

Identifiant 25056000HL0295Feuille 000 HL 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
32 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
294 m
Pente du terrain
4,2 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 569 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 501 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone uc : secteurs urbanisés sous forme d'ensembles collectifs, du PLU Besancon, en vigueur depuis le 09/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions3

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Mouvements et glissements de terrain - Zone G1
  • Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)
  • Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
  • Périmètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
  • Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
immeuble, 3 rue kepler 25000 Besançon1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC
appartement, 3 rue kepler 25000 Besançon80 m²1956CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Sites potentiellement pollués12 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m12

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon Ipublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon IIpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon IIIpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon IVpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon V - ASHpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon VI - Adjoint DSDENpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon VIIpublic
  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Besançon VIIIpublic
  • Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Doubspublic
  • Ecole élémentaire Brossolette PierrepublicULIS
  • Ecole maternelle Kennedypublic
  • Ecole maternelle Pauline Kergomardpublic

Entreprises domiciliées à 200 m234

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.