Montée de Bernay, Bessenay
- Parcelle
- A 538
- Contenance
- 4 902 m²
- Zone d'urbanisme
- Ab
- Secteur agricole ordinaire où sont admises les constructions techniques et d'habitation, nécessaires à l'activité des exploitations agricoles présentes ou futures
- Bâtiment
- 3,3 m
Identifiant 690210000A0538Feuille 000 A 01Échelle 1:2500Édition 9
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 458,9 m
- Pente du terrain
- 9,2 %
- vers l'est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 670 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 541 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone Ab, secteur agricole ordinaire où sont admises les constructions techniques et d'habitation, nécessaires à l'activité des exploitations agricoles présentes ou futures, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 17/01/2012.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
Informations2
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Zonage assainissement collectif
- Zone d'application du permis de démolir
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- PPRNi Brevenne Turdine
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 25/06/2026 | Permis de construire0690212600006 | 1 Montée de Bernay | 0C 938, 0C 974, 0C 975 | — | 3 547 m² | autorisé | particulier |
| 25/06/2026 | Permis de construire0690212600006 | 1 Montée de Bernay | 0C 938, 0C 974, 0C 975 | — | 3 547 m² | autorisé | particulier |
| 30/09/2016 | Permis de construire06902116R0008 | Lieu- Bernay | 0F 232, 0F 233, 0F 234 | 269 m² | 16 972 m² | autorisé | particulier |
| 28/04/2015 | Permis de construire06902115R0005 | 55 Montee de Bernay | 0A 737, 0A 402 | 169 m² | 37 757 m² | commencé | particulier |
| 28/04/2015 | Permis de construire06902115R0006 | 55 Montee de Bernay | 0A 402, 0A 737 | 75 m² | 37 757 m² | terminé | particulier |
5 autorisations rattachées à cette voie sur les 111 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 05/09/2022 | 27 Mte de Bernay | Dépendance, Maison | 228 m² | 257 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 2 Montée de Bernay 69690 Bessenay | 110 m² | — | D | B |
| maison, 2 Montée de Bernay 69690 Bessenay | 165 m² | — | D | B |
| appartement, Montée de Bernay 69690 Bessenay | 74 m² | 1949 | E | E |
| maison, 27 Montée de Bernay 69690 Bessenay | 133,3 m² | 1980 | E | C |
| maison, 24 Montée de Bernay 69690 Bessenay | 77,7 m² | 1949 | F | C |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m7
Les 3 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- CHAMBE TRANSPORTStransport
- BENJANAservices administratifs
- EARL AVIFRUITSagriculture
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.