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Aucadastre

Impasse des Ajoncs, Brusvily

Numéros de la voie6
Zone d'urbanisme
UCa
Zone urbaine pavillonnaire

Feuille C 04Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
58 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
120,3 m
Pente du terrain
1 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 410 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 413 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCa, zone urbaine pavillonnaire, du PLUi Dinan Agglomeration, en vigueur depuis le 27/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de Droit de Préemption Urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/07/2026Permis de construire02202126000131 Impasse des AjoncsC 19741 logement, 85 m²408 m²autoriséparticulier
18/06/2026Permis de construire02202126000145 Impasse des Ajoncs0C 19761 logement, 85 m²489 m²autoriséparticulier
18/06/2026Permis de construire02202126000154 Impasse des Ajoncs0C 1971, 0C 19681 logement, 78 m²400 m²autoriséparticulier
09/06/2026Permis de construire02202126000122 Impasse des Ajoncs0C 1969, 0C 19721 logement, 64 m²393 m²autoriséparticulier
02/03/2026Permis de construire02202126000023 Impasse des AjoncsC 19751 logement, 103 m²405 m²commencéparticulier
13/01/2026Permis de construire02202125000071 Impasse des AjoncsC 19741 logement, 109 m²408 m²annuléparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 94 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999
Sites potentiellement pollués5 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.