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Aucadastre

Route de Brignoles, Cabasse

Numéros de la voie8
Zone d'urbanisme
Apr

Feuille F 03Échelle 1:2500Édition 12

Connaître le propriétaire

1000 m
453 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
230,2 m
Pente du terrain
3,5 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
4 540 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 936 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Apr du PLU Cabasse, en vigueur depuis le 06/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Menhir de Champduy

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
26/12/2016Permis de construire0830261600010Rte de BrignolesF 1683, F 16851 logement, 117 m²696 m²autoriséparticulier
29/03/2016Permis de construire08302615B0018Route de BrignolesE 693, E 6942 logements, 203 m²858 m²autoriséparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 157 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
03/10/20251 Rte de BrignolesDépendance, Maison99 m²275 000 €2 778 €
07/03/2022Rte de BrignolesMaison, Dépendance112 m²320 820 €2 864 €
29/07/2021Rte de BrignolesMaison70 m²75 000 €1 071 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 3970 Route de Brignoles 83340 Cabasse74,3 m²EB
appartement, 3970 Route de Brignoles 83340 Cabasse71,9 m²DB
appartement, 3970 Route de Brignoles 83340 Cabasse71,9 m²DB
appartement, 3970 Route de Brignoles 83340 Cabasse72,2 m²CA
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse67,6 m²1986CA
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse79,4 m²1986DB
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse68,2 m²1983CA
maison, Route de Brignoles 83340 Cabasse80,3 m²DB
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse69,7 m²1986CA
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse80,9 m²1986BA
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse67,5 m²1986CB
appartement, Route de Brignoles 83340 Cabasse77 m²1983CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 18/01/2014

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.