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Aucadastre

Chemin du Clône, Corme-Royal

Numéros de la voie27
Parcelle
B 986
Contenance
495 m²
Zone d'urbanisme
Uc
zone urbaine d'habitat pavillonnaire récent
Bâtiment
4,3 m
1 étage

Identifiant 171200000B0986Feuille 000 B 02Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
58 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
34,9 m
Pente du terrain
2,9 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 912 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 637 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Uc, zone urbaine d'habitat pavillonnaire récent, du PLU Corme-Royal, en vigueur depuis le 22/10/2009.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zonage d'assainissement collectif
  • Périmètre de droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/01/2020Permis de construire01712019P00363quat Ch du CloneB 24171 logement221 m²autoriséparticulier
26/04/2019Permis de construire01712019P00106 Che du CloneB 1396, B 9521 logement361 m²commencéparticulier
27/10/2017Permis de construire01712017P00343 Chemin du CloneB 1949, B 2360, B 23901 logement, 93 m²1 433 m²terminéparticulier
01/09/2016Permis de construire01712016P00073 Ch du CloneB 19481 logement, 129 m²435 m²autoriséparticulier
04/12/2015Permis de construire01712015P0013Che. du CloneB 20791 logement, 81 m²533 m²commencéparticulier
17/07/2014Permis de construire01712014S00145 Ch du ClôneB 9761 logement, 101 m²2 124 m²autoriséparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 243 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
12/06/20253 Che du CloneMaison89 m²222 000 €2 494 €
06/02/20253 Che du CloneMaison58 m²129 000 €2 224 €
04/04/20239 Che du CloneDépendance, Maison170 m²142 500 €838 €
13/02/202316 Che du CloneDépendance, Maison93 m²230 000 €2 473 €
16/12/20223 Che du CloneMaison80 m²244 000 €3 050 €
14/05/20219 Che du CloneDépendance, Maison170 m²255 000 €1 500 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3quater Chemin du Clône 17600 Corme-Royal89,2 m²CA
maison, 6 Chemin du Clône 17600 Corme-Royal86,9 m²CA
maison, 3b Chemin du Clône 17600 Corme-Royal56 m²2017CA
maison, 3 Chemin du Clône 17600 Corme-Royal78,5 m²2020CA
maison, 16 Chemin du Clône 17600 Corme-Royal97,1 m²FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.