Impasse des Oeillets, Courçon
- Parcelle
- ZO 128
- Contenance
- 585 m²
- Zone d'urbanisme
- U
- Zone urbaine
- Bâtiment
- 3,4 m
Identifiant 17127000ZO0128Feuille 000 ZO 01Échelle 1:2000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 25,6 m
- Pente du terrain
- 2,5 %
- vers le nord-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 888 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 620 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone U, zone urbaine, du PLUi Aunis Atlantique, en vigueur depuis le 19/05/2021.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions2
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- OAP thématique : Alignements d'arbres dans le Marais Mouillé
- OAP thématique : Patrimoine hydraulique
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Risque plomb
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 27/10/2023 | Permis de construire01712723C0031 | Rue des Oeillets | ZN 403 | 1 logement, 113 m² | 303 m² | autorisé | particulier |
| 29/09/2023 | Permis de construire01712723C0030 | Rue des Oeillets | ZN 59 | 1 logement, 124 m² | 309 m² | commencé | particulier |
| 01/09/2023 | Permis de construire01712723C0018 | Rue des Oeillets | ZN 1 | 1 logement, 98 m² | 303 m² | commencé | particulier |
| 25/08/2023 | Permis de construire01712723C0025 | Rue des Oeillets | ZN 1 | 1 logement, 120 m² | 311 m² | commencé | particulier |
| 27/11/2017 | Permis de construire01712717C0018 | 1 Rue des Oeillets | ZO 130 | 1 logement, 133 m² | 663 m² | commencé | particulier |
| 09/01/2017 | Permis de construire01712716C0016 | 7 Rue des Oeillets | ZO 127 | 1 logement, 85 m² | 491 m² | terminé | particulier |
6 autorisations rattachées à cette voie sur les 222 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 5 Impasse des Oeillets 17170 Courçon | 101,1 m² | 2019 | C | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m9
Les 2 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- L'EMBELLYimmobilier
- YOUSFI IMMOimmobilier
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.