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Aucadastre

impasse des chardons, Cours

Numéros de la voie6
Parcelle
AC 451
Contenance
8 251 m²
Zone d'urbanisme
Ub
Zone d'habitat périphérique

Identifiant 69066000AC0451Feuille 000 AC 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
49 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
549,9 m
Pente du terrain
7,6 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 538 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 487 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, zone d'habitat périphérique, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zone en assainissement collectif existant
  • Perimetre de dpu

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
06/12/202432 Imp des ChardonsLocal industriel. commercial ou assimilé1 496 m²311 634,3 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 41 impasse des chardons 69470 Cours63 m²DD
appartement, 119 impasse des chardons 69470 Cours58 m²CC
appartement, 99 impasse des chardons 69470 Cours57 m²DD
appartement, 99 impasse des chardons 69470 Cours59 m²DD
appartement, 41 impasse des chardons 69470 Cours62 m²GF
appartement, 119 impasse des chardons 69470 Cours63 m²DD
appartement, 41 impasse des chardons 69470 Cours82 m²DD
appartement, 99 impasse des chardons 69470 Cours61 m²EE
appartement, 53 Impasse des Chardons 69470 Cours62 m²1983DD
appartement, 119 Impasse des Chardons 69470 Cours53 m²1983DD
appartement, 53 Impasse des Chardons 69470 Cours49 m²EE
appartement, 99 Impasse des Chardons 69470 Cours70 m²DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles11 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués15 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m5

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège François Brossettepublic
  • Collège Sainte-Marieprivé
  • Ecole élémentaire Léonard de Vincipublic
  • Ecole maternelle Jacques Prévertpublic
  • Ecole primaire privée Saint Charlesprivé

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.