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Aucadastre

avenue Jean Moulin, Cuers

Numéros de la voie17
Parcelle la plus proche
AT 374
l'adresse est placée sur la voie, à 35 m de cette parcelle
Contenance
673 m²
Zone d'urbanisme
UA
Bâtiment
7,3 m
2 étages

Identifiant 83049000AT0374Feuille 000 I 01Échelle 1:1000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
32 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
137 m
Pente du terrain
1,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 621 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 959 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UA du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre droit de préemption urbain renforcé
  • Périmètre droit de préemption urbain simple

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/10/2018Permis de construire08304918C007415 Av Jean MoulinAT 3701 388 m²3 575 m²terminéCOMMUNE DE CUERS
08/08/2014Permis de construire08304914C004518 Avenu Jean MoulinI 1824, D 243584 m²13 351 m²terminéDEPARTEMENT DU VAR

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 847 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, avenue Jean Moulin 83390 Cuers62,7 m²DB
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers33,4 m²1949CA
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers40,8 m²1949CA
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers44,8 m²1949CA
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers83 m²1940CA
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers59,4 m²1949BA
appartement, 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers54,8 m²1949CA
maison, 20 avenue Jean Moulin 83390 Cuers83 m²CB
appartement, avenue Jean Moulin 83390 Cuers60 m²1970DB
appartement, avenue Jean Moulin 83390 Cuers56,5 m²1949DB
maison, 13 Avenue Jean Moulin 83390 Cuers54,9 m²1947EC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m8

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège la FerragepublicULIS
  • Collège Sainte-Martheprivé
  • Ecole élémentaire Jean Jaurès 1publicULIS
  • Ecole élémentaire Jean Moulinpublic
  • Ecole primaire Jean Jaurès 2public
  • Ecole primaire privée Sainte Martheprivé
  • Lycée professionnel Sainte-Martheprivé
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège La Ferragepublic

Entreprises domiciliées à 200 m193

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.