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Aucadastre

Route des Rapillets, Cusy

Numéros de la voie25
Parcelle
E 1342
Contenance
1 430 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone A agricole

Identifiant 740970000E1342Feuille 000 E 14Échelle 1:1000Édition 3

Connaître le propriétaire

100 m
15 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
532,4 m
Pente du terrain
7,9 %
vers le sud-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 562 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 495 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone a agricole, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions4

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Aspect extérieur
  • Hauteur
  • Stationnement
  • Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • Zone aléas argile moyen
  • Forêts

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/08/2019Permis de construire07409719X0008520 Route des Rapillets0E 745, 0E 744, 0E 74688 m²127 267 m²autoriséCARRIERES DE CUSY
10/10/2017Permis de construire07409717X0010Des Rapillets0E 691, 0E 1555, 0E 15591 logement, 54 m²1 222 m²autoriséparticulier
04/08/2016Permis de construire07409716X0007Route des Rapillets0E 15571 logement, 87 m²582 m²commencéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 106 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
11/06/2024520 Rte des RapilletsVente9 020 m² de terrain390 000 €
22/02/20231270 Rte des RapilletsMaison109 m²530 000 €4 862 €
08/11/20211270 Rte des RapilletsMaison109 m²426 000 €3 908 €
09/06/2021110 Rte des RapilletsMaison110 m²265 400 €2 413 €
09/06/2021115 Rte des RapilletsMaison177 m²370 000 €2 090 €
02/06/20211235 Rte des RapilletsMaison75 m²40 000 €533 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 250 Route des Rapillets 74540 Cusy77,2 m²DB
maison, 110 Route des Rapillets 74540 Cusy115,9 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 16/05/2021
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.