Permis de construire de Cuzorn

29 autorisations d'urbanisme délivrées de Cuzorn entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 17
Locaux non résidentiels: 10
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 7; sur les cinq dernières années

Les autorisations29

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2026	Permis de construire04707726C0004	Impasse de Tuquette	D 750	1 logement, 226 m²	1 587 m²	autorisé	particulier
29/05/2026	Permis de construire04707726C0003	Route de la Jasse Tesquet	F 1469	1 logement, 74 m²	2 437 m²	commencé	particulier
30/01/2026	Déclaration préalable04707725C0017	331 Rte du Tournie	A 1014	1 logement	2 132 m²	autorisé	particulier

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/09/2025	Permis de construire04707725C0001	612 Impasse de Bely-Haut	OE 43	1 logement, 64 m²	3 650 m²	commencé	particulier
08/09/2025	Permis de construire04707724C0004	Ratier	A 519, A 524, A 910	45 m²	68 857 m²	autorisé	REDEN INVESTMENTS FRANCE
14/02/2025	Déclaration préalable04707725C0001	Sejournet	E 935	8 m²	1 036 m²	autorisé	ENEDIS

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/11/2024	Déclaration préalable04707724C0014	435 Impasse de Lajasse Melis	OA 959	18 m²	4 400 m²	autorisé	particulier
13/06/2024	Permis de construire04707724C0003	16 Route de Capoulette	B 879, B 881	55 m²	5 748 m²	terminé	particulier
07/02/2024	Déclaration préalable04707724C0002	1887 Route de Capoulette	B 169, B 202, B 171	5 m²	69 066 m²	autorisé	VALHIOS 2
05/02/2024	Permis de démolir04707723C0001	Rue de Tuquette	D 750	—	1 587 m²	terminé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2023	Permis de construire04707723C0001	Combe Caude	G 936, G 937	37 m²	3 668 m²	commencé	particulier

20225 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/07/2022	Permis de construire04707722C0004	Melis	A 455	1 logement, 161 m²	7 542 m²	commencé	particulier
21/07/2022	Permis de construire04707722C0002	Bosc de la Terrisse	F 753	1 logement	4 172 m²	terminé	particulier
21/07/2022	Permis de construire04707722C0003	715 Impasse de Melis	A 1023	1 logement	12 620 m²	autorisé	particulier
22/04/2022	Permis de construire04707722C0001	Lascarcelle	D 343	1 401 m²	8 598 m²	terminé	particulier
04/03/2022	Permis de construire04707721C0003	391 Impasse de Lassalle	E 810	78 m²	2 460 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/06/2020	Permis de construire04707720C0002	Peyrepeau	G 218, G 890, G 274	1 logement, 74 m²	—	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/02/2019	Permis de démolir04707719C0001	10 Impasse	G 777	—	1 899 m²	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/01/2018	Permis de construire04707717C0005	Bely-Haut	E 24	1 logement, 152 m²	—	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/09/2017	Permis de construire04707717C0004	Le Bourg	D 877, D 775, D 873	132 m²	8 591 m²	terminé	COMMUNE DE CUZORN

20146 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2014	Permis de construire04707714M0007	Croze de Jantiard	A 609, A 601	797 m²	12 245 m²	terminé	particulier
28/04/2014	Permis de construire04707714M0005	Bret	F 103, F 102	1 logement, 114 m²	6 239 m²	commencé	particulier
17/04/2014	Permis de construire04707714M0003	Bret	F 116	1 logement, 129 m²	2 200 m²	commencé	particulier
13/04/2014	Permis de construire04707714M0002	Roujal	F 557	1 logement, 114 m²	2 972 m²	terminé	particulier
24/02/2014	Permis de construire04707713M0007	Loustalmeou	D 924, D 921, D 911	1 logement	2 229 m²	terminé	particulier
17/01/2014	Permis de construire04707713M0006	Grand Chemin	G 872	1 logement, 95 m²	2 778 m²	commencé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/12/2013	Permis de construire04707713M0005	Le Vignal	F 530	1 logement, 167 m²	18 855 m²	annulé	particulier
27/08/2013	Permis de construire04707713M0004	Calpen	F 1698	1 logement, 120 m²	—	commencé	particulier
28/01/2013	Permis de construire04707712M0008	Grand Chemin	G 466	1 logement, 132 m²	3 300 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cuzorn, rue par rue