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Aucadastre

Rue Pomone, Doubs

Numéros de la voie18
Parcelle
AE 60
Contenance
792 m²
Zone d'urbanisme
UD
Secteur résidentiel peu dense
Bâtiment
4,5 m
2 étages

Identifiant 25204000AE0060Feuille 000 AE 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

50 m
75 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
816,5 m
Pente du terrain
2,4 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 466 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 435 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, secteur résidentiel peu dense, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zone de publicite 3

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/10/202514 Rue PomoneDépendance, Appartement79 m²203 300 €2 573 €
07/11/202414 Rue PomoneAppartement, Dépendance55 m²154 000 €
21/11/202214 Rue PomoneDépendance, Appartement38 m²86 000 €
01/06/202214 Rue PomoneDépendance, Appartement81 m²110 000 €
09/07/202114 Rue PomoneAppartement, Dépendance55 m²147 000 €2 673 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 14 Rue Pomone 25300 Doubs69,6 m²1990DD
appartement, 14 Rue Pomone 25300 Doubs80 m²1991CC
appartement, 14 Rue Pomone 25300 Doubs53,4 m²EE
appartement, 8 Rue Pomone 25300 Doubs71,3 m²1991DD
appartement, 14 Rue Pomone 25300 Doubs35,3 m²1991EE
appartement, 14 Rue Pomone 25300 Doubs69,7 m²1983DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018
Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m97

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.