Permis de construire d'Épagny

24 autorisations d'urbanisme délivrées d'Épagny entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 15
Locaux non résidentiels: 6
Permis d'aménager: 3
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/05/2026	Permis d'aménager0212452600001	11 Route d'Is-sur-Tille	AA 61	—	4 423 m²	autorisé	particulier

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/09/2025	Permis de construire0212452500003	23 Route d'Is sur Tille	AA 176	1 logement, 161 m²	1 402 m²	commencé	particulier
11/06/2025	Permis de construire0212452500001	Rue du Bois	AA 142, ZH 45	1 logement, 149 m²	1 241 m²	commencé	particulier
04/06/2025	Permis de construire0212452500002	Route d'Is sur Tille	AB 144, AB 145, AB 146	1 logement, 110 m²	1 625 m²	autorisé	particulier

20245 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/12/2024	Permis de construire02124524E0004	21 Route d'Is sur Tille	AA 176	1 logement, 149 m²	1 402 m²	annulé	particulier
24/10/2024	Permis d'aménager02124524E0002	Chemin du Desert	AA 110, AA 111	—	1 200 m²	autorisé	particulier
12/09/2024	Permis de construire02124524E0001	Rue du Bois	AA 140	1 logement, 149 m²	1 291 m²	autorisé	particulier
08/09/2024	Permis de construire02124524E0002	Rue du Mont	AB 60	1 logement, 156 m²	999 m²	terminé	particulier
06/05/2024	Permis d'aménager02124524E0001	21 Route d'Is-sur-Tille	AA 71	—	6 749 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/09/2023	Déclaration préalable02124523E0004	2 Chemin du Coteau de Charmo	ZE 86	—	3 223 m²	autorisé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/02/2022	Permis de construire02124522E0001	8 Chem sous le Four	AB 168	1 logement, 108 m²	1 500 m²	commencé	particulier
10/01/2022	Permis de construire02124521E0006	Le Clos de la Fosse	AA 149	1 logement, 137 m²	1 107 m²	terminé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/07/2021	Permis de construire02124521E0003	9003 Rte de Dijon	ZE 86, ZS 21, ZS 23	769 m²	35 775 m²	commencé	particulier
06/05/2021	Permis de construire02124521E0002	7 Rte de Dijon	AB 101	1 logement, 222 m²	686 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/11/2020	Permis de construire02124520E0002	—	ZS 36	44 m²	3 572 m²	autorisé	particulier
29/08/2020	Permis de construire02124519E0005	Coteau de Charmoy	ZS 23	546 m²	6 248 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/11/2019	Déclaration préalable02124519E0008	32 Rue de L Eglise	AB 71	50 m²	845 m²	autorisé	particulier
14/03/2019	Permis de construire0212451900001	—	AB 177	1 logement, 168 m²	—	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/06/2018	Permis de construire02124518E0001	Route de Dijon	AA 163	1 logement, 140 m²	641 m²	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/05/2017	Permis de construire02124517E0001	14 Bi Route de Dijon	AA 155	1 logement, 91 m²	600 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/01/2016	Permis de construire02124515E0001	7 Rte de Dijon	AB 101, AB 162	1 logement, 169 m²	3 587 m²	terminé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/11/2014	Permis de construire02124514E0003	4 Rte de Dijon	AA 20, AA 23, AA 24	152 m²	7 093 m²	commencé	COMMUNE D'EPAGNY
03/06/2014	Permis de construire02124514E0002	Sous le Four	AB 168	1 logement, 97 m²	—	commencé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/04/2013	Permis de construire02124512E0005	18 Rte de Dijon	AA 112	1 logement, 166 m²	521 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Épagny, rue par rue