Permis de construire d'Épégard

25 autorisations d'urbanisme délivrées d'Épégard entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 22
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations25

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/04/2026	Permis de construire0272192600002	28 Rue du Bout de la Ville	AB 210	1 logement, 104 m²	1 641 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2025	Permis de construire0272192500001	17 B Rue de la Mare la Ville	AD 196, AD 88, AD 89	3 logements, 46 m²	4 753 m²	autorisé	UNE HISTOIRE DE FAMILLE

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/09/2024	Permis de construire02721924N0006	L Eglise	ZD 112, ZD 118	1 logement, 160 m²	11 356 m²	commencé	particulier

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2023	Permis de construire02721923N0006	Aillet	AD 45, AD 45	1 logement, 90 m²	1 550 m²	autorisé	particulier
28/11/2023	Permis de construire02721923N0003	16 Rue Rene Lothon	AC 180, AC 181, AC 183	45 m²	16 943 m²	autorisé	particulier
11/09/2023	Permis de construire02721923N0004	Rue du Bout de la Ville -	AB 123	1 logement, 66 m²	3 268 m²	commencé	particulier
11/09/2023	Permis de construire02721923N0005	Rue du Bout de la Ville	AB 204	1 logement, 108 m²	1 262 m²	terminé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/01/2022	Permis de construire02721921N0004	Rue de la Mare la Ville	AD 194	1 logement, 134 m²	1 107 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/06/2021	Permis de construire02721921N0001	13 Rue de la Mare de la Ville	AD 192	1 logement, 126 m²	1 100 m²	autorisé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/05/2019	Permis de construire02721919N0002	Hameau de Aillet	AD 212	1 logement, 95 m²	—	commencé	particulier
16/05/2019	Permis de construire02721918N0005	Rue du Bout de la Ville	AB 194, AB 67	1 logement, 90 m²	2 124 m²	autorisé	particulier
28/01/2019	Permis de construire02721918N0004	Rue de la Mare aux Joncs	AD 204, AD 219, AD 221	1 logement, 120 m²	866 m²	commencé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/02/2018	Permis de construire02721917N0008	Rue de la Mare aux Joncs	AD 211	1 logement, 115 m²	1 003 m²	terminé	particulier
15/01/2018	Permis de construire02721917N0006	20 Rue de la Mare de la Ville	AD 155	1 logement, 78 m²	1 346 m²	terminé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2017	Permis de construire02721917N0004	La Bonne Mare	ZD 49, ZD 50	432 m²	30 000 m²	terminé	particulier
23/11/2017	Permis de construire02721917N0005	—	AD 17, AD 195	1 logement, 133 m²	1 100 m²	commencé	particulier
19/02/2017	Permis de construire02721916F0004	Rte du Trome	AE 5	1 logement, 161 m²	1 740 m²	commencé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/11/2016	Permis de construire02721916F0002	15 Rue de la Mare la Ville	AD 197	1 logement, 75 m²	1 022 m²	autorisé	particulier
07/09/2016	Permis de construire02721916F0001	Rue de la Mare aux Joncs	AD 186	1 logement, 97 m²	1 001 m²	autorisé	particulier
14/03/2016	Permis de construire02721915F0006	Sente de L Escalier	ZC 130	258 m²	16 450 m²	autorisé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/12/2015	Permis de construire02721915F0005	Rue du Bout de la Ville	AB 125, AB 199	1 logement, 113 m²	1 285 m²	terminé	particulier
20/01/2015	Permis de construire02721914B0006	23bis Rue Rene Lothon	AC 252	1 logement, 185 m²	1 727 m²	commencé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/05/2013	Permis de construire02721913F0003	Rue de Mare de la Ville	AD 150	1 logement, 130 m²	1 246 m²	commencé	particulier
15/05/2013	Permis de construire02721913F0002	Rue de L Escalier	AD 150	1 logement, 165 m²	1 247 m²	commencé	particulier
31/03/2013	Permis de construire02721912F0007	Rue du Cornet Peuton	AD 45	1 logement, 90 m²	1 020 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Épégard, rue par rue