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Aucadastre

Avenue de Cousse, Escalquens

Numéros de la voie89
Zone d'urbanisme
UL
Zone urbaine - urbanisation limitée
Bâtiment
1,3 m

Feuille ZC 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

500 m
432 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
190,2 m
Pente du terrain
1,9 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 982 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 681 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UL, zone urbaine - urbanisation limitée, du PLU Escalquens.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPR Secheresse d'Escalquens

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/04/2024Permis de démolir031169240000110 Av de CousseZC 633338 m²autoriséparticulier
16/06/2023Permis de construire031169230001574 Bi Av de CousseZC 6601 logement, 122 m²434 m²autoriséparticulier
24/05/2022Permis d'aménager03116921S000480 Av de CousseZC 84, ZC 851 890 m²autoriséparticulier
12/04/2022Permis de construire03116921S0039Av Avenue de CousseZC 6341 logement, 104 m²451 m²terminéparticulier
23/03/2022Permis de construire03116921S0043123 Av de CousseZC 6201 logement, 127 m²532 m²autoriséparticulier
20/09/2018Permis de construire03116918S001681 Av de CousseZC 540, ZC 5411 logement, 127 m²562 m²terminéparticulier
05/05/2018Permis de construire03116918S0008121 Avenue de CousseZC 4401 logement, 217 m²2 001 m²commencéparticulier
24/05/2017Permis de construire03116917S000981 Av de CousseZC 196, ZC 5391 logement, 206 m²2 013 m²terminéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/05/2016Permis de construire03116916S000543 Av de CousseZC 3361 logement, 208 m²10 877 m²terminéparticulier
04/08/2014Permis de construire03116914S001424 Av de CousseZC 5271 logement, 125 m²805 m²autoriséparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 316 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
16/05/202581 Av de CousseMaison112 m²410 200 €3 663 €
18/02/202589 Av de CousseDépendance, Maison184 m²830 000 €4 511 €
25/11/202437 Av de CousseMaison100 m²371 000 €3 710 €
14/10/20244 Av de CousseDépendance, Maison378 m²684 000 €
21/06/202463 Av de CousseDépendance, Maison136 m²528 810 €3 888 €
24/04/2024115 Av de CousseMaison314 m²571 900 €
25/07/202375 Av de CousseDépendance, Maison242 m²547 000 €
07/11/2022125 Av de CousseMaison, Dépendance332 m²643 425 €
Afficher les 7 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
02/09/2022129 Av de CousseMaison, Dépendance507 m²602 100 €
26/07/202274 Av de CousseDépendance, Maison171 m²756 950 €4 427 €
13/07/202289 Av de CousseMaison, Dépendance184 m²615 000 €3 342 €
14/02/202272 Av de CousseMaison254 m²392 000 €
02/02/2022115 Av de CousseMaison300 m²482 200 €
18/11/202163 Av de CousseMaison306 m²401 850 €
25/02/202137 Av de CousseMaison190 m²371 600 €1 956 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 59 Avenue de Cousse 31750 Escalquens107,4 m²2011CA
maison, 4bis Avenue de Cousse 31750 Escalquens183,7 m²2010AA
maison, 65 Avenue de Cousse 31750 Escalquens80 m²1968CB
maison, 10 Avenue de Cousse 31750 Escalquens160 m²1850FC
maison, 81 Avenue de Cousse 31750 Escalquens111,1 m²CC
maison, 35 Avenue de Cousse 31750 Escalquens93,2 m²BA
maison, 37bis Avenue de Cousse 31750 Escalquens122,8 m²BA
maison, 25 Avenue de Cousse 31750 Escalquens210,7 m²CC
maison, 4bis Avenue de Cousse 31750 Escalquens203 m²2000CC
maison, 63 Avenue de Cousse 31750 Escalquens137 m²2007BA
maison, 75 Avenue de Cousse 31750 Escalquens154 m²DD
maison, 125 Avenue de Cousse 31750 Escalquens160,1 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles23 arrêtésSécheresse, 01/07/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.