Aller au contenu
Aucadastre

Chemin Neuf, Étray

Numéros de la voie20
Zone d'urbanisme
Aa
AAgricole

Feuille ZH 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

500 m
130 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
720,3 m
Pente du terrain
6,8 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 436 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 430 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Aa, aagricole, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/02/2021Permis de construire02522720V000810 Chemin NeufZH 204 420 m²autoriséparticulier
18/04/2019Permis de construire02522719V00028 Rue Chemin NeufZH 165, ZH 21, ZH 162153 m²3 182 m²terminéparticulier
17/04/2019Permis de construire02522719V00041 Chemin NeufZH 379 logements, 766 m²1 187 m²terminéparticulier
18/03/2019Permis de construire02522719V000110 Chemin NeufZH 20, ZC 16660 m²89 370 m²terminéPESEUX ELISE ET JEREMIE
11/05/2017Permis de construire02522717V00021 Chemin NeufZH 377 logements, 237 m²1 187 m²annuléBM2I
24/02/2017Permis d'aménager02522716V0001Chemin NeufZH 38annuléBM2I
28/12/2013Permis de construire02522713V000512 Rue Chemin NeufZC 103240 m²6 530 m²autoriséEARL MOUGE CEDRIC

7 autorisations rattachées à cette voie sur les 37 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
21/06/202513 Che NeufMaison404 m²360 000 €
04/07/20241 Che NeufDépendance, Appartement79 m²224 931 €2 847 €
28/08/20239 Che NeufMaison, Dépendance246 m²360 000 €
15/07/202117 Che NeufMaison, Dépendance90 m²100 000 €1 111 €
14/06/202110 Che NeufAppartement103 m²50 000 €
10/06/20216 Che NeufMaison96 m²50 000 €521 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 1 Chemin Neuf 25800 Étray75,9 m²2020CA
maison, 13 Chemin Neuf 25800 Étray155 m²DD
maison, 13 Chemin Neuf 25800 Étray170 m²EE
appartement, 1 Chemin Neuf 25800 Étray80,6 m²2019CB
maison, 9 Chemin Neuf 25800 Étray161 m²1978DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.