Doubs › Étray Liste des permis de construire à Étray Liste des permis de construire à Étray 37 autorisations d'urbanisme délivrées à Étray entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 22
Locaux non résidentiels 13
Permis d'aménager 2
Permis de démolir 0
Logements autorisés 5 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/06/2026 Permis de construire0252272600002 Chemin de Laãâãâarbus ZB 64 1 logement, 137 m² 840 m² autorisé particulier 08/04/2026 Permis de construire0252272600001 Rue de la Chapelle ZB 37 1 logement, 117 m² 2 000 m² commencé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/04/2023 Permis de construire02522723V0002 10 Chem Neuf ZH 20, ZC 114 130 m² 4 583 m² terminé PESEUX ELISE ET JEREMIE 05/01/2023 Permis de construire02522722V0003 Chem Neuf ZC 1 1 logement, 103 m² 16 270 m² terminé particulier
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/01/2022 Permis de construire02522721V0012 Lot 5a Lotissement le Cota ZH 190P 1 logement, 103 m² 450 m² terminé REVE D'HABITAT 08/01/2022 Permis de construire02522721V0013 Lot 5b Lotissement le Cota ZH 190P 1 logement, 108 m² 450 m² terminé REVE D'HABITAT
2021 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/09/2021 Permis de construire02522721V0009 A Leule ZD 34 160 m² 9 620 m² commencé EARL BICHET 21/06/2021 Permis de construire02522721V0006 Voie Communale N 2 ZE 28 29 m² 4 420 m² terminé COMMUNE D'ETRAY 17/06/2021 Permis de construire02522721V0005 Le Cotard ZH 206 1 logement, 144 m² 1 012 m² terminé particulier 12/02/2021 Permis de construire02522720V0008 10 Chemin Neuf ZH 20 — 4 420 m² autorisé particulier
2020 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/07/2020 Permis de construire02522720V0003 Rue des Cotards ZH 40 1 logement, 127 m² 787 m² terminé particulier 11/03/2020 Permis de construire02522720V0001 Rue des Cotards ZH 114 1 logement, 122 m² 854 m² terminé particulier 24/01/2020 Permis de construire02522719V0011 Lotissement le Cotard ZH 187 1 logement, 114 m² 794 m² terminé particulier 16/01/2020 Permis de construire02522719V0010 Lotissement le Cotard ZH 189 1 logement, 85 m² — terminé particulier
2019 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2019 Permis de construire02522719V0006 Lot03 Lotissement le Cotard ZH 39P 1 logement, 99 m² 955 m² terminé particulier 14/11/2019 Permis de construire02522719V0005 Chem de la Chapelle ZB 37 1 logement, 78 m² 2 000 m² annulé particulier 18/04/2019 Permis de construire02522719V0002 8 Rue Chemin Neuf ZH 165, ZH 21, ZH 162 153 m² 3 182 m² terminé particulier 17/04/2019 Permis de construire02522719V0004 1 Chemin Neuf ZH 37 9 logements, 766 m² 1 187 m² terminé particulier 18/03/2019 Permis de construire02522719V0001 10 Chemin Neuf ZH 20, ZC 16 660 m² 89 370 m² terminé PESEUX ELISE ET JEREMIE 19/01/2019 Permis de construire02522718V0004 Rue des Tilleuls ZH 157 1 logement, 133 m² 995 m² commencé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/04/2018 Permis de construire02522718V0001 9 Rue des Tilleuls ZH 102 98 m² 29 710 m² commencé particulier
2017 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/09/2017 Permis de construire02522717V0004 Sous Longbois ZB 53, ZB 69 1 logement, 200 m² 5 546 m² terminé particulier 27/07/2017 Permis d'aménager02522717V0001 Rue des Cotards ZH 39 — — terminé BM2I 11/05/2017 Permis de construire02522717V0002 1 Chemin Neuf ZH 37 7 logements, 237 m² 1 187 m² annulé BM2I 05/05/2017 Permis de construire02522717V0003 Chemin de L Arbus ZB 68 1 logement, 179 m² 2 431 m² terminé particulier 24/02/2017 Permis d'aménager02522716V0001 Chemin Neuf ZH 38 — — annulé BM2I
2016 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/09/2016 Permis de construire02522716V0006 6b Rue des Tilleuls ZH 115, ZH 43 — 1 983 m² autorisé particulier 04/06/2016 Permis de construire02522716V0002 14 Rue des Tilleuls ZH 72 1 logement 10 695 m² terminé particulier 04/06/2016 Permis de construire02522716V0002 14 Rue des Tilleuls ZH 72 — 10 695 m² terminé particulier 05/01/2016 Permis de construire02522715V0007 Rue des Tilleuls ZH 70 1 logement, 149 m² 7 505 m² terminé particulier
2015 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 08/10/2015 Permis de construire02522715V0006 A Leule ZD 37 1 logement, 181 m² 8 726 m² commencé particulier 12/09/2015 Permis de construire02522715V0005 12 Chem Neuf ZH 103, ZH 118 675 m² 8 151 m² terminé particulier 22/06/2015 Permis de construire02522715V0003 Rue des Tilleuls ZH 116 1 logement, 184 m² 1 723 m² terminé particulier 28/02/2015 Permis de construire02522715V0002 Rue des Tilleuls ZH 174 1 logement, 140 m² 950 m² terminé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/08/2014 Permis de construire02522714V0005 A Leule ZD 30 1 400 m² 64 369 m² autorisé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/12/2013 Permis de construire02522713V0005 12 Rue Chemin Neuf ZC 103 240 m² 6 530 m² autorisé EARL MOUGE CEDRIC 08/02/2013 Permis de construire02522712V0005 9 Rue du Closli ZH 141 48 m² 1 313 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Étray, rue par rue