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Aucadastre

Rue Haute, Frouard

Numéros de la voie46
Parcelle la plus proche
AO 367
l'adresse est placée sur la voie, à 8 m de cette parcelle
Contenance
92 m²
Zone d'urbanisme
UCa
Zone urbaine secteur centre ancien et dense
Bâtiment
6,4 m
1 étage

Identifiant 54215000AO0367Feuille 000 AO 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
131 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
235 m
Pente du terrain
17,1 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 293 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 375 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCa, zone urbaine secteur centre ancien et dense, du PLUi du Bassin de Pompey, en vigueur depuis le 18/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PDA Eglise Saint-Jean-Baptiste de Frouard

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/03/2025Permis de démolir054215250000110 Rue HauteAO 356207 m²autoriséparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 82 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
16/07/20253 Rue HauteDépendance, Appartement77 m²135 000 €1 753 €
25/10/202410 Rue HauteMaison70 m²40 000 €571 €
16/08/202452 Rue HauteDépendance, Maison148 m²149 000 €1 007 €
09/01/202466 Rue HauteAppartement30 m²35 150 €1 172 €
22/11/202266 Rue HauteAppartement, Dépendance62 m²125 000 €
08/09/202248 Rue HauteDépendance, Appartement64 m²71 300 €
01/07/202232 Rue HauteMaison87 m²220 000 €2 529 €
08/06/202222 Rue HauteDépendance, Appartement34 m²99 000 €
Afficher les 5 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
09/02/202230 Rue HauteDépendance, Maison60 m²75 000 €1 250 €
03/01/202248 Rue HauteDépendance, Appartement60 m²68 601 €
29/07/20213 Rue HauteAppartement, Dépendance102 m²134 000 €1 314 €
19/07/202115 Rue HauteMaison70 m²142 800 €2 040 €
01/02/20213 Rue HauteDépendance, Appartement76 m²115 000 €1 513 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, 48 Rue Haute 54390 Frouard1750DB
maison, 15 Rue Haute 54390 Frouard76 m²DD
maison, 28 Rue Haute 54390 Frouard98,6 m²DD
maison, 38 Rue Haute 54390 Frouard100,3 m²EE
appartement, 22 Rue Haute 54390 Frouard92,7 m²1930DD
maison, 6 Rue Haute 54390 Frouard63,6 m²DD
maison, 38 Rue Haute 54390 Frouard100 m²FF
maison, 9 Rue Haute 54390 Frouard67,7 m²EE
appartement, 24 Rue Haute 54390 Frouard43,6 m²DD
appartement, 24 Rue Haute 54390 Frouard43,6 m²DD
appartement, 24 Rue Haute 54390 Frouard44,6 m²DD
appartement, 24 Rue Haute 54390 Frouard86,9 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles11 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Jean LurçatpublicULIS
  • ECOLE ELEMENTAIRE RAYMONDE PIECUCHpublic
  • Ecole maternelle Jean Zaypublic
  • Ecole maternelle Louise Michelpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.