Aller au contenu
Aucadastre

Grande Rue, Fuans

Numéros de la voie35
Parcelle
ZP 38
Contenance
7 240 m²
Zone d'urbanisme
UAp
UAPatrimoine
Bâtiment
4,4 m

Identifiant 25262000ZP0038Feuille 000 ZP 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

100 m
17 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
712,8 m
Pente du terrain
7,5 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 309 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 377 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAp, uapatrimoine, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/01/2025Permis de construire02526224V000513 Grande RueZP 341 logement, 50 m²1 920 m²autoriséF2MB
23/01/2025Permis de construire02526224V000513 Grande RueZP 3450 m²1 920 m²autoriséF2MB
17/07/2024Permis de construire02526224V000113 Grande RueZP 346 logements, 180 m²1 920 m²commencéMG IMMOBILIER
13/02/2017Permis de démolir02526216V000114 Grande RueZP 63autoriséparticulier
09/02/2014Permis de construire02526213V00064 Grande RueZP 485 logements, 51 m²3 900 m²commencéparticulier
19/01/2014Permis de construire02526213V000714 Grande RueZP 631 logement, 163 m²1 653 m²terminéparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 45 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/12/202514 Grande RueMaison163 m²560 000 €3 436 €
05/12/20257 Grande RueDépendance, Maison348 m²295 000 €
29/11/202418 Grande RueMaison102 m²80 350 €788 €
24/10/20247 Grande RueMaison, Dépendance348 m²237 991 €
20/08/202413 Grande RueAppartement1 006 m²814 900 €
15/12/202214 Grande RueMaison163 m²250 000 €1 534 €
07/07/20219 Grande RueMaison300 m²370 280 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 19 Grande Rue 25390 Fuans105 m²CB
appartement, 13 Grande Rue 25390 Fuans49,1 m²CA
appartement, 13 Grande Rue 25390 Fuans47,8 m²CA
appartement, 14 Grande Rue 25390 Fuans150 m²BA
appartement, 13 Grande Rue 25390 Fuans83,6 m²1900DB
appartement, 10 Grande Rue 25390 Fuans51 m²FF
maison, 13 Grande Rue 25390 Fuans48 m²BA
maison, 13 Grande Rue 25390 Fuans48 m²CA
maison, 19 Grande Rue 25390 Fuans90 m²EB
maison, 19 Grande Rue 25390 Fuans90 m²FC
appartement, 13 Grande Rue 25390 Fuans58,4 m²DB
appartement, 13 Grande Rue 25390 Fuans39 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m18

Les 5 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.