Doubs › Fuans Liste des permis de construire à Fuans Liste des permis de construire à Fuans 45 autorisations d'urbanisme délivrées à Fuans entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 28
Locaux non résidentiels 14
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 3
Logements autorisés 20 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/07/2025 Déclaration préalable0252622500006 2 Rue de Vennes ZP 3 4 logements, 320 m² 8 670 m² autorisé 2C INVEST 06/07/2025 Déclaration préalable0252622500004 17 les Commenes AA 50 9 m² 983 m² autorisé particulier 24/06/2025 Permis de construire0252622500005 3 la Faye ZM 44, ZM 46, ZM 48 1 logement, 1 929 m² 10 127 m² autorisé particulier 24/06/2025 Permis de construire0252622500005 3 la Faye ZM 44, ZM 46, ZM 48 1 929 m² 10 127 m² autorisé particulier 06/03/2025 Permis de construire0252622500003 3 la Faye ZM 44, ZM 46, ZM 48 335 m² 10 127 m² autorisé particulier 23/01/2025 Permis de construire02526224V0005 13 Grande Rue ZP 34 1 logement, 50 m² 1 920 m² autorisé F2MB 23/01/2025 Permis de construire02526224V0005 13 Grande Rue ZP 34 50 m² 1 920 m² autorisé F2MB
2024 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/10/2024 Permis de construire02526224V0003 2 Rue des Aigles ZO 59 4 logements, 70 m² 845 m² autorisé particulier 28/09/2024 Permis de construire02526224V0002 5027 Rue de L Eglise ZO 32 3 logements, 125 m² 400 m² autorisé SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 2CNLS 17/07/2024 Permis de construire02526224V0001 13 Grande Rue ZP 34 6 logements, 180 m² 1 920 m² commencé MG IMMOBILIER
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/11/2023 Permis de construire02526223V0001 — ZP 130, ZP 131, ZP 132 1 logement, 307 m² 3 826 m² commencé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/09/2020 Permis de construire02526220V0006 Rue des Noisetiers ZP 124 1 logement, 139 m² 986 m² commencé particulier 24/04/2020 Permis de construire02526220V0001 2 sur le Gravier ZI 45 4 logements, 718 m² 2 840 m² terminé particulier 23/01/2020 Permis de construire02526219V0006 10 Rue de L Eglise ZO 70 1 logement, 145 m² 1 419 m² terminé particulier
2019 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/12/2019 Permis de démolir02526219V0001 Rue du Chateau D Eau ZP 61 — — autorisé particulier 23/09/2019 Permis de construire02526219V0004 Lot le Bois des Cerisiers AL 56 1 logement, 178 m² 1 242 m² terminé particulier 20/09/2019 Permis de construire02526219V0003 Les Commenes ZM 36, ZM 35, ZM 34 1 119 m² 192 840 m² autorisé particulier 11/03/2019 Permis de construire02526219V0002 1 Rue de L Eglise ZO 50 42 m² 2 840 m² terminé DG LOCATION
2018 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/12/2018 Permis de construire02526218V0003 Voie Communale N 22 ZM 13, ZM 14, ZM 15 345 m² 118 470 m² autorisé particulier 28/09/2018 Permis de construire02526218V0001 Le Pettiau ZM 8, ZM 7, ZL 2B 1 logement, 190 m² 110 360 m² terminé particulier 28/09/2018 Permis de construire02526218V0002 Hameau de la Faye ZM 13, ZM 14, ZM 15 82 m² 107 290 m² autorisé particulier 16/02/2018 Permis de construire02526217V0004 Ranch la Reculotte ZH 44 1 logement 1 713 m² autorisé particulier 20/01/2018 Permis de construire02526217V0009 1 sur le Gravier ZI 78, ZI 77, ZI 76 4 logements, 92 m² 4 185 m² terminé LE GRAVIER 16/01/2018 Permis de construire02526217V0001 Ranch la Reculotte ZH 44 1 logement 1 713 m² autorisé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2017 Permis de construire02526217V0005 12b Rue de L Eglise ZO 20 — — autorisé GUERARD 18/04/2017 Permis de démolir02526217V0001 Route de Vennes ZP 3 — — autorisé LE BUREAU 13/02/2017 Permis de démolir02526216V0001 14 Grande Rue ZP 63 — — autorisé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/08/2016 Permis de construire02526216V0003 La Cloue ZK 45 127 m² 10 880 m² commencé particulier 19/05/2016 Permis de construire02526216V0002 1 sur le Gravier ZI 66, ZI 65, ZI 40 4 logements, 92 m² 4 186 m² annulé particulier 06/01/2016 Permis de construire02526215V0006 12b Rue de L Eglise Z0 20 105 m² 2 920 m² autorisé GUERARD
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/06/2015 Permis de construire02526215V0003 Le Bas des Commenes AA 59 1 logement, 117 m² 874 m² terminé particulier 04/06/2015 Permis de construire02526215V0002 2 Rue de Vennes ZP 3 — 8 670 m² terminé LE BUREAU 06/03/2015 Permis de construire02526214V0006 2 ZK 7, ZK 6, ZK 5 1 logement, 60 m² 9 880 m² commencé particulier
2014 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/10/2014 Permis de construire02526214V0004 Lotis le Bois des Cerisie AA 60 1 logement, 143 m² 896 m² terminé particulier 15/08/2014 Permis de construire02526214V0002 Les Picards ZI 61 237 m² — annulé EUROPELLETS 27/07/2014 Permis de construire02526214V0003 Rue du Crets ZP 94 1 logement, 96 m² 928 m² commencé particulier 20/05/2014 Permis de construire02526214V0001 Lotis. le Bois des Cerisi AA 58, ZI 70 1 logement, 199 m² — commencé particulier 09/02/2014 Permis de construire02526213V0006 4 Grande Rue ZP 48 5 logements, 51 m² 3 900 m² commencé particulier 19/01/2014 Permis de construire02526213V0007 14 Grande Rue ZP 63 1 logement, 163 m² 1 653 m² terminé particulier
2013 6 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/11/2013 Permis de construire02526213V0003 6 Rue des Crets ZP 19P, ZP 16, ZP 15 1 logement, 70 m² 1 374 m² autorisé particulier 08/10/2013 Permis de construire02526213V0005 Lot le Bois des Cerisiers AA 57 1 logement, 162 m² 836 m² terminé particulier 22/08/2013 Permis de construire02526213V0002 5 Ld ZI 11 1 logement 2 640 m² commencé particulier 26/02/2013 Permis de construire02526212V0007 Le Mont de Fuans ZD 53, ZD 54, ZD 66 53 m² 10 185 m² autorisé SARL GUILLET 19/02/2013 Permis de construire02526212V0009 Rue de L Epinotte ZP 98 1 logement, 112 m² 1 000 m² terminé particulier 14/02/2013 Permis de construire02526212V0008 Lieud AA 10P 1 logement, 127 m² 836 m² annulé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Fuans, rue par rue