Rue du Chatelard, Gonsans
- Parcelle
- ZH 6
- Contenance
- 8 000 m²
- Zone d'urbanisme
- UBco
- UBCoherent
Identifiant 25278000ZH0006Feuille 000 ZH 01Échelle 1:2000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 542,3 m
- Pente du terrain
- 15,7 %
- vers le nord-ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 466 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 451 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UBco, ubcoherent, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 04/10/2022 | Permis de construire02527822V0007 | Rue Chatelard | ZE 28 | 1 logement, 117 m² | 1 070 m² | terminé | particulier |
| 09/09/2021 | Permis de construire02527821V0007 | Chemin le Chatelard | ZE 20, ZE 55 | 118 m² | 61 830 m² | terminé | particulier |
| 02/03/2021 | Déclaration préalable02527821V0002 | Rue du Chatelard | ZH 11 | 4 m² | 6 000 m² | terminé | SM DOUBS TRES HAUT DEBIT |
| 07/12/2016 | Permis de construire02527816V0008 | Rue du Chatelard | ZE 2, ZE 69 | 1 logement, 201 m² | 1 157 m² | terminé | particulier |
| 06/09/2016 | Permis de construire02527816V0007 | Rue du Chatelard | ZE 59 | 1 logement, 83 m² | 1 011 m² | commencé | particulier |
| 22/11/2015 | Permis de construire02527815V0006 | Rue du Chatelard | ZE 58 | 1 logement, 97 m² | 1 011 m² | commencé | particulier |
6 autorisations rattachées à cette voie sur les 57 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 27/03/2025 | 11 Rue du Chatelard | Maison | 432 m² | 295 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 1 Rue du Chatelard 25360 Gonsans | 94,5 m² | 1970 | F | F |
| maison, 11 Rue du Chatelard 25360 Gonsans | 156 m² | 1980 | C | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m18
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- ELEVAGE KOLLYagriculture
- P.T.P.construction
- RMAXconstruction
- RESEAU HAIES BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (RH BFC)autres services
- LE PIED DU MONTimmobilier
- LABERRIGUE CLAUDEtransport
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.