Aller au contenu
Aucadastre

Chemin de Mermes, Gras

Numéros de la voie4
Zone d'urbanisme
A
Zones agricoles
Bâtiment
5,2 m

Feuille F 03Échelle 1:2500Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
15 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
354 m
Pente du terrain
1,4 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 422 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 859 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zones agricoles, du PLUi du Rhone aux Gorges de l'Ardeche, en vigueur depuis le 26/02/2026.

Autorisé0

Rien de listé

Sous condition3

  • 11Exploitation agricole
  • 21Logement
  • 42Locaux techniques et industriels des administrations publiques

Interdit20

Voir les 20 destinations interdites
  • 12Exploitation forestière
  • 22Hébergement
  • 31Artisanat et commerce de détail
  • 32Restauration
  • 33Commerce de gros
  • 34Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
  • 35Cinéma
  • 36Hôtels
  • 37Autres hébergements touristiques
  • 41Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
  • 43Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
  • 44Salles d'art et de spectacles
  • 45Équipements sportifs
  • 46Autres équipements recevant du public
  • 47Lieux de culte
  • 51Industrie
  • 52Entrepôt
  • 53Bureau
  • 54Centre de congrès et d'exposition
  • 55Cuisine dédiée à la vente en ligne
Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/01/2023Permis de construire00709922C0020Chemin de MermesF 15271 logement, 48 m²3 100 m²autoriséparticulier
15/02/2022Permis de construire00709921C0017MermesF 15291 logement, 149 m²7 174 m²commencéparticulier
18/02/2021Permis de construire00709920C0010MermesF 15161 logement, 137 m²2 139 m²terminéparticulier
25/01/2021Permis de construire00709920C0009MermesF 15291 logement, 112 m²7 174 m²commencéC2SV
17/03/2020Permis de construire00709920C0002MermesF 15092 logements, 194 m²1 570 m²commencéparticulier
06/07/2017Permis de construire00709917C0008MermesF 15151 logement, 138 m²1 617 m²terminéparticulier
24/11/2016Permis de construire00709916C0016MermesG 6591 logement, 92 m²autoriséparticulier
04/07/2016Permis de construire00709916C0012MermesF 15061 logement, 124 m²2 200 m²autoriséparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/04/2016Permis de construire00709916C0003MermesF 15071 logement, 96 m²2 200 m²terminéparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 89 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.