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Aucadastre

Béline, Le Gosier

Numéros de la voie11
Parcelle
BN 16
Contenance
13 560 m²
Bâtiment
4,6 m
1 étage

Identifiant 97113000BN0016Feuille 000 BN 01Échelle 1:2000Édition 7

Connaître le propriétaire

100 m
55 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
65,4 m
Pente du terrain
9,1 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 829 kWh/an
Ensoleillement reçu
2 100 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 18° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
11/08/2023Permis de construire97111323G0098BelineBN 5242 logements, 114 m²1 547 m²commencéMY IMMO
12/07/2021Permis de construire97111319G0253BelineBN 2001 logement, 143 m²2 500 m²commencéparticulier
15/03/2019Permis de construire97111318G0110BelineBN 5092 logements, 36 m²1 370 m²autoriséparticulier
15/03/2019Permis de construire97111319G0007BelineBN 6041 logement, 111 m²1 613 m²terminéparticulier
17/03/2016Permis de construire97111315G0093BelineBN 802 logements, 273 m²17 640 m²terminéparticulier
30/03/2015Permis de construire97111314G0178BelineBN 2181 logement, 40 m²1 210 m²terminéparticulier
30/10/2014Permis de construire97111314G0117BelineBN 661 logement, 119 m²autoriséparticulier
03/07/2014Permis de construire97111314G0123BelineBN 721 logement, 95 m²8 350 m²autoriséparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/09/2013Permis de construire97111313G0131BelineBN 4001 logement, 63 m²2 153 m²autoriséparticulier
07/03/2013Déclaration préalable97111313G0019BelineBN 36420 m²800 m²autoriséparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 1977 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité5 - forteZone 5 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésSecousse Sismique, 21/11/2004
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m20

Les 5 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.