Permis de construire des Plans

26 autorisations d'urbanisme délivrées des Plans entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 22
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations26

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/04/2025	Permis de construire0342052500001	1 Rue de L Aiguebolle	B 416, B 417	1 logement	—	autorisé	particulier

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/11/2024	Permis de construire03420524C0002	—	B 497	1 logement	—	autorisé	COMMUNE DE LES PLANS
22/11/2024	Permis de construire03420524C0002	—	B 497	—	—	autorisé	COMMUNE DE LES PLANS
06/11/2024	Permis de construire03420524C0004	Chem du Gravas	B 170	1 logement, 176 m²	—	commencé	particulier
02/11/2024	Permis de construire03420524C0003	Pl Champs de L Eglise	B 500	1 logement	—	commencé	COMMUNE DE LES PLANS

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/09/2023	Permis de construire03420523C0004	129 Chem de la Calade	B 635, B 634, B 511	1 logement, 35 m²	—	autorisé	NAOVIA
28/09/2023	Permis de construire03420523C0004	129 Chem de la Calade	B 635, B 634, B 511	35 m²	—	autorisé	NAOVIA
01/02/2023	Déclaration préalable03420523C0001	Rte de Lodeve	C 813	14 m²	1 318 m²	autorisé	particulier

20224 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/09/2022	Permis de construire03420522C0002	Chem du Gravas	B 170	1 logement, 133 m²	3 350 m²	annulé	particulier
18/07/2022	Permis de construire03420522C0003	119 Rte des Plans	C 836	1 logement, 107 m²	787 m²	autorisé	particulier
09/04/2022	Permis de construire03420522C0001	Rd 35e2	C 732	1 logement, 149 m²	2 080 m²	terminé	particulier
17/02/2022	Permis de construire03420521C0004	Rte de Lambeyran	D 71, D 70, D 69	1 logement, 35 m²	14 835 m²	commencé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2021	Permis de construire03420521C0003	Rte des Plans	B 535	1 logement, 118 m²	—	commencé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/06/2020	Déclaration préalable03420520C0003	Le Serre	A 263	15 m²	11 000 m²	autorisé	particulier
06/06/2020	Permis de construire03420520C0002	—	—	1 logement, 126 m²	—	autorisé	particulier
14/04/2020	Permis de construire03420520C0001	07 Route des Plans	C 793	1 logement, 126 m²	—	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/10/2019	Permis de construire03420519C0004	415 Chem des Canalettes	C 829, C 827	1 logement, 47 m²	—	autorisé	particulier
13/07/2019	Permis de construire03420519C0001	Chem des Canalettes	C 814	1 logement, 150 m²	1 250 m²	commencé	particulier
05/04/2019	Permis de construire03420518C0001	Rd 35 E	C 826	1 logement, 120 m²	—	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/05/2017	Permis de construire03420517C0001	Chem des Canalettes	C 815	1 logement, 64 m²	—	autorisé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/05/2016	Déclaration préalable03420516C0003	Rte de Soulages	B 732	1 logement, 18 m²	—	autorisé	particulier
11/03/2016	Permis de construire03420516C0001	Rte D Esclandorgue	OB 518, OB 519	1 logement, 84 m²	754 m²	commencé	particulier
10/02/2016	Permis de construire03420515C0002	Le Moulin	C 812	1 logement, 107 m²	1 738 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/04/2015	Permis de construire03420515C0001	Chem des Canalettes	C 184	1 logement, 146 m²	1 250 m²	annulé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/09/2013	Permis de construire03420513C0002	Chem des Canalettes	C 817	1 logement, 168 m²	1 771 m²	annulé	particulier
06/09/2013	Permis de construire03420513C0003	Chem des Canalettes	OC 520	1 logement, 121 m²	2 507 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre des Plans, rue par rue