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Aucadastre

Impasse du Cinsault, Lespignan

Numéros de la voie10
Parcelle
D 3355
Contenance
431 m²
Zone d'urbanisme
UC1
Zone urbanisee mixte
Bâtiment
4,6 m
1 étage

Identifiant 341350000D3355Feuille 000 D 01Échelle 1:2500Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
49 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
29,6 m
Pente du terrain
2,3 %
vers le sud-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 515 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 881 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC1, zone urbanisee mixte, du PLU Lespignan, en vigueur depuis le 12/04/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • LESPIGNAN

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/09/2020Permis de construire03413520Z00194 Imp du CinsaultD 33671 logement, 130 m²524 m²terminéparticulier
06/07/2017Permis de construire03413517Z00186 Bis Impasse du CinsaultD 33651 logement, 87 m²360 m²autoriséparticulier
20/02/2017Permis de construire03413517Z00056 Bis Impasse du CinsaultD 33651 logement, 93 m²360 m²annuléparticulier
15/01/2016Permis de construire03413515Z00236 Bis Impasse du CinsaultD 33661 logement, 82 m²autoriséparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 427 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
06/12/20245 Imp du CinsaultMaison, Dépendance92 m²270 000 €2 935 €
29/07/20248 Imp du CinsaultDépendance, Maison167 m²460 400 €2 757 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3 Impasse du Cinsault 34710 Lespignan106,8 m²AA
maison, 5 Impasse du Cinsault 34710 Lespignan109 m²2012AA
maison, 8 Impasse du Cinsault 34710 Lespignan180,5 m²AA
maison, 9 Impasse du Cinsault 34710 Lespignan99,4 m²2012BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles14 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.