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Aucadastre

Rue de la Seque, Lespignan

Numéros de la voie20
Parcelle
C 4415
Contenance
843 m²
Zone d'urbanisme
UC
Zone urbanisee mixte
Bâtiment
3,1 m

Identifiant 341350000C4415Feuille 000 C 01Échelle 1:1250Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
87 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
38,6 m
Pente du terrain
7,5 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 515 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 881 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone urbanisee mixte, du PLU Lespignan, en vigueur depuis le 12/04/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique3

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • LESPIGNAN
  • PDA de l'Eglise Saint-Pierre
  • Eglise Saint-Pierre

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/11/2022Permis de construire03413522Z002611 Bi Rue de la SequeC 4416, C 44171 logement, 163 m²1 813 m²terminéparticulier
28/01/2020Permis de construire03413519Z002612 Rue de la SequeC 2790, C 28483 logements, 195 m²448 m²commencéparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 427 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
28/02/202511 Rue de la SequeMaison, Dépendance116 m²218 200 €1 881 €
07/12/202211 Rue de la SequeMaison118 m²170 000 €1 441 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 2bis Rue de la Seque 34710 Lespignan83,5 m²DB
appartement, 14 Rue de la Seque 34710 Lespignan69,5 m²BA
maison, 11 Rue de la Seque 34710 Lespignan111,2 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles14 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2003
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole maternellepublicsans cantine

Entreprises domiciliées à 200 m149

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.